527 W

par Elise Huart (stagiaire), supervisée par Germain Dufay ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

527 W 1-8

Intitulé de l'unité documentaire

Action sociale pour l'emploi

Date de l'unité documentaire

1993-2003

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

8 articles

Métrage linéaire

0,71

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle santé, solidarité et cohésion sociale. Action sociale pour l'emploi

Historique de la conservation

Versement du 12 avril 2005 (28 articles, 3,00 ml) ; traité en novembre 2014.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (8 articles, 0,71 ml) ; éliminations (20 articles, 2,29 ml). Versement (art. 527 W 1-5) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Articles 527 W 6-8 non librement communicables :

- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans ;

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2054.

Rédacteur de la description

Elise Huart (stagiaire)

Date de création de la description

mardi 4 novembre 2014

Date de dernière modification de la description

mercredi 8 juillet 2015

Descripteurs

Sujet : action sociale

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 527 W
Sous-titre : Action sociale pour l'emploi
Auteur : par Elise Huart (stagiaire), supervisée par Germain Dufay ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:16 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français