558 W

par Patrice Ritter ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

558 W 1-50

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

2001

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

50 articles

Métrage linéaire

5,90

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Urbanisme, développement et affaires économiques. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 30 mars 2006 (48 articles, 5,90 ml) ; traité en juin 2011. Versement (art. 47-50) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation ; révisé en mars 2015.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (50 articles, 5,90 ml) ; éliminations (2 articles, 0,18 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Patrice Ritter

Date de création de la description

vendredi 6 mai 2011

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 558 W
Sous-titre : Urbanisme réglementaire
Auteur : par Patrice Ritter ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2011

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:16 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français