56 W
Présentation
Cotes extrêmes
- 56 W 1-66
Intitulé de l'unité documentaire
- Participation
Date de l'unité documentaire
- 1977-1992
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 66 articles
Métrage linéaire
- 1,45
Dépôt
- Archives municipales de Nancy
Origine
- Ville de Nancy. Participation
Biographie ou histoire
Le service participation créé à la fin des années 1980 assure, dans une logique de proximité et de démocratie participative, un lien entre l'administration municipale et les habitants. Il prend le nom de « Vie des territoires » en 2008.
Le service est chargé d'informer les habitants des projets, notamment d'aménagement urbain, menés à l'échelle du quartier et de la ville. A l'écoute des citoyens et de leurs doléances, il fait remonter les informations aux services concernés pour une meilleure coordination de l'action municipale. Le service pilote plusieurs dispositifs de participation des administrés :
- les commissions municipales de quartier (1977-2001), ateliers de vie de quartier (2001-2015), conseils citoyens (à partir de 2015) ;
- un guichet téléphonique (dénommé Ville en direct dans les années 1990), qui centralise les requêtes des habitants ;
- les visites de quartier du maire.
Les commissions municipales de quartier sont créées en mai 1977 dans les douze quartiers. Leur organisation et leur activité sont coordonnés par le service. Elles sont transformées en octobre 2001 en ateliers de vie de quartier, structures associatives. Ces instances jouent un rôle consultatif auprès du maire, principalement dans le domaine de la politique de la ville.
Elles permettent aux habitants de s'exprimer, de s'impliquer dans les décisions concernant la vie au quotidien, de formuler des attentes et avis sur les projets, de donner vie à des initiatives. Ils représentent un lieu d'échange, d'informations. L'atelier de vie est géré par un conseil d'administration composé de 15 membres élus en assemblée générale constitutive. L'adjoint de territoire en est membre de droit ; il assure la liaison avec la municipalité. La création des ateliers de vie de quartier s'inscrit dans la logique de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité qui instaure les « conseils de quartier ». En 2015, la municipalité s'engage dans la constitution de conseils citoyens dévolus à l'accompagnement du développement et à la vie des quartiers et composés d'habitants, d'acteurs économiques et d'acteurs associatifs. A cette occasion, les périmètres des quartiers ont été redessinés, passant de 11 à 7, afin de mieux correspondre aux réalités vécues et aux enjeux de développement.
Historique de la conservation
Versement du 18 février 1992 (114 articles, 4.80 ml) ; traité en juillet 2008 .
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive (66 articles, 1,45 ml) ; éliminations (48 articles (3.65 ml).
Statut juridique
Communicabilité
Librement communicable
Bibliographie
« Les commissions municipales de quartier », Nancy notre ville, 1, décembre 1977, p. 29-33. 33 PER 1.
Rédacteur de la description
Delphine Lorenzon
Date de création de la description
mardi 24 février 2009
Date de dernière modification de la description
lundi 18 avril 2016
Descripteurs
Contenu
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- Réunion de direction et de coordination : comptes rendus, correspondance. • 1983-1986 - 56 W 1
- Notes, correspondance. • 1985-1986 - 56 W 2
- Rapport de stage. • 1986 - 56 W 3
- Correspondance. • 1987 - 56 W 4
- Activités : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (janvier à mai). • 1988 - 56 W 5
- Activités : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (juin à septembre). • 1988 - 56 W 6
- Activités : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (octobre à décembre). • 1988 - 56 W 7
- Commissions municipales de quartier : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, notes, rapports, communiqués de presse (janvier à avril). • 1989 - 56 W 8
- Commissions municipales de quartier : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, notes, rapports, communiqués de presse (mai à décembre). • 1989 - 56 W 9
- Direction : programme, comptes rendus de réunion. Commissions municipales de quartier : comptes rendus de bureau. Conseils de quartiers d'enfants : règlement intérieur, exposé, études, notes, rapports, historique des quartiers, correspondance. • 1990-1991 - 56 W 10
- Registres de courrier au départ. • 1990 - 56 W 11
-
- Intervention : arrêté, demandes, rapports, étude, bilan, note, plan. • 1986-1990 - 56 W 12
- Circulation et voirie : demandes et rapports d'intervention, enquête de stationnement, programme prévisionnel. Gestion du patrimoine : note, plans. Affaires culturelles : notes de service. • 1987 - 56 W 13
- Quartiers de Boudonville-Scarpone-Libération, Haut-du-Lièvre, Mon-Désert-Jeanne d'Arc-Croix-de-Bourgogne, Beauregard-Boufflers-Buthégnemont, Haussonville-Blandan-Donop, Charles-III-centre ville, Poincaré-Foch-Anatole-France, Stanislas-Meurthe-canal, Saint-Fiacre-Trois-Maisons-Crosne-Vayringe, Saint-Epvre-Ville-Vieille, Saint-Pierre-René-II-Bonsecours, Saurupt-Clemenceau : demandes d'interventions, photographie du maire et de ses collaborateurs (voir 5 Fi 4888), négatif (voir 9 Fi 19). • 1988 - 56 W 14
- Quartier Charles-III, circulation et voirie : demandes et rapports d'interventions, avis de commission ; éclairage public : mémoires de travaux, plans ; gestion du patrimoine : budget primitif. • 1988 - 56 W 15
- Tous les quartiers, remise de médailles : candidatures, biographies et liste des lauréats, tableaux récapitulatifs, note, liste d'invités, presse. • 1988-1990 - 56 W 16
- Service contentieux : lettre ouverte au maire, plaintes, note, presse. • 1990 - 56 W 17
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- Commissions municipales de quartier. – Subventions de la ville, versement : délibérations, demande, attestation d'assurance de responsabilité civile, correspondance. • 1977-1989 - 56 W 18
- Budget (relatif notamment au personnel) : notes, prévisions, subventions, état des écarts entre indice calculé et indice nouveau majoré, état des dépenses, suivi budgétaire. • 1988-1989 - 56 W 19
- Notes, rapport de réunion, correspondance. • 1989 - 56 W 20
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- Quartier Haussonville-Blandan-Donop (monastère de la Visitation, écoles, clinique du Montet, Cités santé) : projet d'extension, projet de lutte contre la toxicomanie, projets d'utilisation, dossier sur l'éducation civique, études, liste des programmes, liste de sponsors de la ville de Nancy, correspondance, plan de la clinique du Montet (voir 1 Fi 1163-1164). • 1983-1990 - 56 W 21
- Quartier Haussonville-Blandan-Donop. – Visites de la cité des sports, du quartier de la Chiennerie, des maisons à ossatures en bois et du parking-square Général Ducroc ; inaugurations de la rue Jules Saunier, du foyer des anciens et de la mairie de quartier : compte rendu de rencontre et de réunion, note, note de présentation, convention, biographie, demandes d'interventions, journal de quartier (1986), correspondance, presse, plans, rencontres, avec les usagers : compte rendu ; avec les commerçants : compte rendu, correspondance, note de présentation, presse, plan de dispositions du POS (voir 1 Fi 1165). • 1984-1986 - 56 W 22
- Quartier Saurupt-Clemenceau : programme, relevé de décisions, permis de construire, correspondance, plan, presse, tract de la commission municipale de quartier (voir 11 Fi 487). • 1986-1990 - 56 W 23
- Quartier Mon-Désert-Jeanne d'Arc (commerçants, parc Sainte-Marie, ZAC Croix-de-Bourgogne, pose de la première pierre de l'opération Foch-Commanderie, présentation du projet de la SCI Band, direction régionale de la SNCF, square Frédéric-Chopin, MJC Philippe Desforges, PME) : programme, notes, dossier d'exposition « Histoire du quartier Mon Désert », journal de quartier, compte rendu de bureau et de réunion, presse, état de la commercialisation, rapports, relevé de décisions, correspondance, presse, tracts de la commission municipale de quartier (11 Fi 485-486). • 1987 - 56 W 24
- Quartier Charles-III (Mme Kessenheimer à l'occasion de son 101e anniversaire, école Didion-Raugraff, parc Charles III, lycée Loritz, foyer Sainte-Anne, hôtel de police) : programme, rapports, étude, correspondance, presse, plans de situation de la visite du maire (voir 1 Fi 1167-1169). • 1987 - 56 W 25
- Quartier Saint-Fiacre-Trois-Maisons-Crosne (commerçants, manufacture des tabacs, maison de retraite Saint-Remy, collection de véhicules de pompiers de M. Messener, MJC Fontenoy, école primaire Alfred Mézières, présentation de l'OPAH des Trois- Maisons par l'ARIM, présentation des travaux d'aménagement de la Meurthe, « campagne de Nancy : ville claire », clôt des cordeliers) : notes, programme, projet de la médiathèque, projet de restructuration, projet de construction, plan de situation, compte rendu de visite, note de délibération, bilans, rapports, tableau, cartes, biographie, lettre, presse. • 1987 - 56 W 26
- Quartier Stanislas-Meurthe (rencontre avec les habitants, visite de la gare Saint-Georges et de la CNC, du Pont de la Concorde, du projet de prolongement de la déviation Essey - Saint-Max, de l'usine Nordon, du moulin Vilgrain, de la MJC Bazin, du centre de jour Germaine-Marchal) : notes, programme, projet de création et de devenir de l'usine, projet de coloration du moulin, compte rendu de visite, de rencontre et d'exposition, rapport, presse, photographies de la maquette de la résidence des quais Stanislas (voir 5 Fi 4889-4890). • 1988 - 56 W 27
- Quartier Léopold-Ville-Vieille (Pépinière, l'ENSEM-ENSIC, MJC Lillebonne, MGEL, pôle de gestion , CIJL, inauguration du kiosque Carnot, musée des Beaux-Arts, crédit municipal de Nancy, mission locale) : programme, projet « maison des arts graphiques », projet de ville, projet de déménagement, projet d'extension, rapport de participation, notes, étude, compte rendu de visite , compte rendu d'activité, délibérations, fiche d'identité, dossier sur les NJP, plan, délibérations, discours, correspondance, presse. • 1989 - 56 W 28
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- Projet ICE sur le fonctionnement actuel et les axes d'amélioration envisageables : projet d'agglomération de la ville de Nancy, correspondance. Logements, ravalement de façades : permis de construire. ACROPOL : comité de projet, plan. Plan d'occupation des sols : présentation, application du droit des sols, notes de révision, rapport de réunion, compte rendu de commission des permis de construire. • 1983-1990 - 56 W 29
- OPHLM de la rue Cortot de Cissey : plan de financement, plans. • 1984-1986 - 56 W 30
- Carrefour santé : convention. • 1984-1990 - 56 W 31
- Salle de spectacles : étude, relevé de décisions, plan, presse. • 1986-1988 - 56 W 32
- Association de défense des petits espaces verts : note, plan, presse. • 1987 - 56 W 33
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Opération immobilière rue Saint-Dizier : rapport, lettre.
Association de restauration immobilière (ARIM) : bilans, étude. • 1987 - 56 W 34 - Dossier Axe lourd : liste de participants, compte rendu de la réunion du comité de liaison, procès-verbal, pétition, liste, correspondance, presse. • 1988 - 56 W 35
- Quartier Stanislas-Meurthe. – 14, boulevard du 21e R. A, 42, avenue du XXe corps : rapport de restructuration. Ports Sainte-Catherine et Saint-Georges, ZAC Stanislas-Meurthe, aménagement : notes, études, rapport. Aménagement urbain : rapport de l'Auvina, bilan. Secteur Daum poudrerie, urbanisation : notes, plan. Passerelle Lecreux - OPAH Stanislas - Meurthe : note, étude, bilan, lettre. • 1988 - 56 W 36
- Urbanisme : plan d'occupation des sols, rapports, procédure actuelle, préparation budgétaire, photographies (Fi), correspondance, presse ; atelier d'urbanisme, recensement de l'INSEE : rapports, notes, plan de découpage des quartiers ; projet de ravalement de façades, DIA, plans de la construction d'un immeuble de 36 logements locatifs (1 Fi 1170-1175). • 1990 - 56 W 37
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- Commissions de quartiers : trame d'intervention. Plan d'occupation des sols. Budget : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Conseil du quartier d'enfants : rapports, correspondance. • 1983-1990 - 56 W 38
- Quartiers de Ville haute, Charles-III, Foch-Anatole-France : comptes rendus d'assemblées générale et de réunion, relevé de décisions, arrêté, procès-verbal, rapport moral, bilan, programme d'actions, rapports d'activité, bilan, rapport de synthèse, pétition, délibérations, correspondance, presse, plans d'intervention de la commission de quartier (voir 1 Fi 1176-1178). • 1988 - 56 W 39
- Quartiers Ville-Vieille-Léopold, Saurupt-Clemenceau, Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : comptes rendus d'assemblées générale et de réunion, relevé de décisions, arrêté, rapport moral, bilan, programme d'actions, rapports d'activité, procès-verbal, rapport de synthèse, pétition, délibérations, correspondance, presse, plans d'intervention de la commission de quartier (voir 1 Fi 1179-1187). • 1988 - 56 W 40
- Quartier Haut-du-Lièvre : notes, comptes rendus de la réunion de bureau, résumé du rapport et compte rendu de la sous-commission, protocole d'accord, lettres de candidature, pétition, convention de stage de formation, correspondance, presse. • 1989 - 56 W 41
- Quartier Boufflers-Buthégnemont-Beauregard : notes, comptes rendus de la réunion de bureau, résumé du rapport et compte rendu de la sous-commission, lettres de candidatures, pétition, protocole d'accord, convention de stage de formation, correspondance, presse. • 1989 - 56 W 42
- Quartiers Saint-Fiacre-Trois-Maisons-Crosne-Vayringe, Stanislas-Meurthe : notes, comptes rendus de réunion, plans, avant projet d'inventaire, estimation, enquête, rapport d'enquête, pétitions, correspondance, communiqués, presse. • 1989 - 56 W 43
- Quartiers Boudonville-Scarpone-Libération, Donop-Haussonville-Blandan : notes, comptes rendus de réunion et d'assemblée générale, presse, plan d'assainissement du quartier (voir 1 Fi 1188). • 1989 - 56 W 44
- Quartier Ville-Vieille-Léopold : notes, comptes rendus de réunion, plans, avant-projet d'inventaire, estimation, enquête, rapport d'enquête, pétitions, correspondance, communiqués, presse. • 1989 - 56 W 45
- Quartiers Poincaré-Foch-Anatole France, Centre-Ville-Charles-III : projet de développement, comptes rendus de réunion, interventions, document de travail, rapport du comité d'impulsion, plan, pétition, certificat médical, communiqué, presse. • 1989 - 56 W 46
- Quartiers Mon-Désert-Jeanne d'Arc, Saint Pierre-René II-Bonsecours : notes, arrêté, comptes rendus de réunion et d'assemblée générale, relevé de conclusions, attestations, notice explicative, rapport, correspondance, communiqué, presse, plan du quartier Jeanne d'Arc (voir 1 Fi 1189). • 1989-1990 - 56 W 47
- Membres : liste des adhérents, liste des participants aux réunions thématiques. • 1989-1992 - 56 W 48
-
- Quartier Haussonville-Blandan-Donop : comptes rendus de réunion de bureau, correspondance, notes de service. • 1984-1986 - 56 W 49
- Quartier Saint-Epvre-Ville-Vieille : guide pratique, statuts d'association, comptes rendus d'assemblée générale et de réunion, revue trimestrielle, rapport moral, notes, extrait des registres des arrêtés du maire, liste, projet anniversaire de la chapelle des Cordeliers. • 1985-1988 - 56 W 50
- Quartier Saint-Fiacre-Trois-Maisons-Crosne-Vayringe, administration : comptes rendus de réunion et d'assemblée générale ; foyer de l'Atrie : compte rendu de visite. • 1985-1989 - 56 W 51
- Quartier Léopold-Ville-Vieille : comptes rendus d'assemblée générale, rapport moral. • 1985-1989 - 56 W 52
- Quartier Stanislas-Meurthe : comptes rendus d'assemblée générale, et de réunion, rapport d'enquête, rapport, notes, correspondance, reproductions de cartes postales « Nancy et ses quartiers, leur mémoire, son histoire » (voir 1 Ph 1-10), presse ; projet Foster , étude : relevé de décisions, plan, presse. • 1986-1988 - 56 W 53
- Quartier Mon-Désert-Jeanne d'Arc : comptes rendus de réunion, compte rendu d'entrevue, d'entretien et d'assemblée générale. • 1987 - 56 W 54
- Quartier Saurupt-Clemenceau, commissions municipales de quartier : comptes rendus d'assemblée générale, comptes rendus de réunion de bureaux. • 1987 - 56 W 55
- Quartier Centre-Ville-Charles-III : arrêté, procès-verbal, notes de travail, comptes rendus d'assemblée générale, étude, plan, pétition, presse, correspondance. • 1987-1988 - 56 W 56
- Quartier Saint-Fiacre-Trois-Maisons-Crosne-Vayringe : comptes rendus d'assemblée générale, notes, rapport moral, inauguration, rapport, presse, plan d'amélioration des conditions de circulation des usagers piétons et automobilistes au carrefour des rues Saint-Nicolas et Tiercelins (voir 1 Fi 1190). • 1987-1988 - 56 W 57
- Quartier Mon-Désert-Jeanne d'Arc : comptes rendus de réunion de bureau et d'assemblée générale, notes, enquête, état de la commercialisation, plans, petite affiche, pétition, tract, correspondance, presse. • 1987-1989 - 56 W 58
- Quartier Ville haute : rapport de visite, comptes rendus de réunion, étude, rapport d'activité, correspondance, presse. • 1988 - 56 W 59
- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : jugement, comptes rendus d'assemblée générale et de réunion, rapport moral, étude de programmation, rapport, note, pouvoir, compte rendu de visite, convention, bordereau d'envoi, correspondance, plan d'extension du foyer des anciens de Beauregard (voir 1 Fi 1191-1192). • 1988 - 56 W 60
- Quartier Haussonville-Blandan-Donop : notes, comptes rendus, rapport, plan, correspondance, photographies de l'inauguration de la mairie de quartier et du foyer des anciens (voir 5 Fi 4891-4892). • 1988 - 56 W 61
- Quartier de Boudonville-Scarpone-Libération : statuts, comptes rendus d'assemblée générale et de réunions, rapport, appel d'offres, pétition, correspondance, presse. • 1988 - 56 W 62
- Quartier Saint-Pierre-René-II-Bonsecours : notes comptes rendus d'assemblée générale et de réunion, rapport moral, bordereau, pétition, correspondance, plans d'impact du bruit sur les constructions (voir 1 Fi 1193-1194), plan du district urbain du quartier Pichon (voir 1 Fi 1195). • 1988 - 56 W 63
- Quartier Saurupt-Clemenceau : demandes d'intervention, comptes rendus d'assemblée générale et de réunion, correspondance, presse. • 1988-1989 - 56 W 64
- Quartier Poincaré-Foch-Anatole-France : notes, comptes rendus de réunion et d'assemblée générale, demande de subvention, rapport d'enquête, pétition, convention, presse. • 1988 - 56 W 65
- Quartier Stanislas-Meurthe : comptes rendus de réunion de bureau et d'assemblée générale. • 1988 - 56 W 66
-
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 56 WSous-titre : Participation
Auteur : par Delphine Lorenzon (stagiaire), supervisée par Marie Penlaë ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur
Déclaration de publication
Éditeur : Archives municipales de NancyAdresse : Nancy
Date : 2008, 2015
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français