59 W

par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

59 W 1-7

Intitulé de l'unité documentaire

Action sociale

Date de l'unité documentaire

1977-1990

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

7 articles

Métrage linéaire

0,16

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Bureau d'aide sociale

Historique de la conservation

Versement du 2 juin 1992 (11 articles, 1,05 ml) ; traité en mai 2011.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Documents relatifs à la mise en place du revenu minimum d'insertion, du complément local de ressources et du fonctionnement de la mission locale de Nancy ; correspondances diverses (demandes d'attribution de logement ou d'aide financière pour l'essentiel).

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (7 articles, 0,16 ml) ; éliminations (0,89 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Articles 5 et 7 non librement communicables.

Délai de la communicabilité maximum : 50 ans.

Date de communicabilité de la totalité du versement : 2038.

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

mardi 17 mai 2011

Date de dernière modification de la description

mercredi 8 juillet 2015

Descripteurs

Sujet : action sociale

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 59 W
Sous-titre : Affaires sociales
Auteur : par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2011

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:15 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français