601 W

par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

601 W 1-20

Intitulé de l'unité documentaire

Action sociale

Date de l'unité documentaire

1983-2006

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

20 articles

Métrage linéaire

0,88

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle social et éducatif. Action sociale

Biographie ou histoire

Dans les années 1970, les « œuvres sociales » consistent en l'affectation par la section « logement » des habitations dont la ville est propriétaire et l'information de nature sociale dispensée par la section « aide sociale », entité bien distincte du Bureau d'aide sociale.

Dans les années 1980, la ville de Nancy dispose d'une direction « Affaires sociales » ayant pour charge le pilotage administratif, les interventions sociales, les centres sociaux et la maison de vacances de Virecourt. Le centre communal d'action sociale (CCAS) et la mission locale sont alors également rattachés au même pôle.

Vers 1992-1993, le service social et le service de l'enseignement partagent le même directeur. A compter du milieu des années 1990, le service « Action sociale » est clairement identifié et fait partie du pôle social et éducatif de 2003 à 2007. Des services spécialisés apparaissent au sein de ce pôle dont les missions s'accroissent : Nancy Ville Santé, Politique de la ville, Action sociale pour l'emploi.

Lors du changement d'organigramme de 2008, les missions du service action sociale sont reprises principalement par les nouveaux services « logement » et « habitat ».

Historique de la conservation

Versement du 25 septembre 2007 (24 articles, 1,70 ml) ; scindé entre 601 W et 601 EL ; traité en 2007. Versement (articles 11-20) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation ; révisé et recoté en août 2015 par G. Dufay.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (20 articles, 0,88 ml) ; préarchivage (4 articles, 0,30 ml) ; éliminations (0,52 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Article 601 W 17 non librement communicable.

- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2067

Rédacteur de la description

Germain Dufay

Date de création de la description

lundi 17 août 2015

Date de dernière modification de la description

lundi 15 mai 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 601 W
Sous-titre : Action sociale
Auteur : par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2015

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:17 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français