626 W

par Grégory Thielen, supervisé par Marie Penlaë ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

626 W 1-48

Intitulé de l'unité documentaire

Habitat

Date de l'unité documentaire

1975-2006

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

48 articles

Métrage linéaire

1,38

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain et attractivité. Politique de l'habitat

Historique de la conservation

Versement du 2 juillet 2008 (51 articles, 1,23 ml) ; traité en juin 2009. Versement (articles 1-48) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation. Suite à l'apparition de moisissures, un traitement complémentaire à l'oxyde d'éthylène (articles 1-39) a été réalisé en avril 2013 ; révisé juillet 2015 par G. Dufay.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Le service Politique de l'habitat, rattaché à la direction du développement urbain, met en œuvre des missions d'urbanisme opérationnel appliquées à l'aménagement et à l'amélioration de l'habitat urbain et au logement social, avec le concours d'aménageurs (associations foncières urbaines, sociétés d'économie mixte locale et établissements publics d'aménagement).

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (48 articles, 1,38 ml) ; éliminations (3 articles, 0,31 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Articles 20 et 44 non librement communicables :

- Délai de la communicabilité maximum : 75 ans ;

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2061.

Rédacteur de la description

Marie Penlaë

Date de création de la description

mercredi 24 juin 2009

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 626 W
Sous-titre : Habitat
Auteur : par Grégory Thielen, supervisé par Marie Penlaë ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2011

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 20 novembre 2017 (14:15 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français