62 W

par Roméo Le (stagiaire) ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

62 W 1-11

Intitulé de l'unité documentaire

Oeuvres sociales

Date de l'unité documentaire

1971-1990

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

11 articles

Métrage linéaire

0,31

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Affaires scolaires, jeunesse et sports, affaires sociales. Affaires sociales

Historique de la conservation

Versement du 1er juin 1992 (39 articles, 4,02 ml) ; traité en avril-mai 2012.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Dans les années 1970, les « œuvres sociales » consistent en l'affectation par la section « logement » des habitations dont la ville est propriétaire et l'information de nature sociale dispensée par la section « aide sociale », entité bien distincte du Bureau d'aide sociale.

Dans les années 1980, la ville de Nancy dispose d'une direction « Affaires sociales » ayant en charge le suivi des interventions sociales, des centres sociaux et la gestion de la maison de vacances de Virecourt (Meurthe-et-Moselle). Le centre communal d'action sociale (CCAS) et la mission locale sont alors également rattachés au même pôle.

Vers 1991-1993, le service social et le service de l'enseignement sont regroupés sous une même direction. A compter du milieu des années 1990, le service « Action sociale » est clairement identifié et fait partie du pôle social et éducatif de 2003 à 2007. Il a principalement compétence en matière de logement social. Son action englobe l'action sociale facultative, étant donné que l'action sociale obligatoire est de la compétence du CCAS. Des services spécialisés apparaissent au sein de ce pôle dont les missions s'accroissent : Nancy Ville Santé, Politique de la ville, Action sociale pour l'emploi.

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (11 articles, 0,31ml) ; éliminations (28 articles, 3,71 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Articles 1-3 non librement communicables

- Délai de la communicabilité maximum : 120 ans

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2110

Rédacteur de la description

Roméo Le, stagiaire

Date de création de la description

vendredi 6 mai 2011

Date de dernière modification de la description

lundi 1 août 2016

Descripteurs

Sujet : action socialelogement

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 62 W
Sous-titre : Oeuvres sociales
Auteur : par Roméo Le (stagiaire) ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2012

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:15 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français