681 W

par Patrice Ritter ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

681 W 1-56

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

1938-2009

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

50 articles

Métrage linéaire

5,51

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 17 février 2010 (81 articles, 10 ml) ; traité en juin 2010.

Versement (articles 24-26) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation ; révisé en avril 2015.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (50 articles, 5,51 ml) ; éliminations (4,31 ml). Les articles 20-23, 27-28 (5 art., 0,60 ml) ont été éliminés suite aux inondations du 21 mai 2012.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Aucun article communicable.

- Délai de communicabilité : délai de 75 ans relatif aux affaires portées devant les juridictions.

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2085

Sources complémentaires

Sources internes

Cette série organique se poursuit avec le versement 955 W.

Rédacteur de la description

Patrice Ritter

Date de création de la description

mardi 15 juin 2010

Date de dernière modification de la description

mardi 5 juin 2018

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 681 W
Sous-titre : Urbanisme réglementaire
Auteur : par Patrice Ritter ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2010

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-8.0 du lundi 27 novembre 2017 . Date de l'export : mardi 5 juin 2018 (10:54 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français