718 W

par Isabelle Celer (stagiaire) ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

718 W 1-8

Intitulé de l'unité documentaire

Action sociale pour l'emploi

Date de l'unité documentaire

2008

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

8 articles

Métrage linéaire

0,86

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle santé, solidarité et cohésion sociale. Action sociale pour l'emploi

Historique de la conservation

Versement du 8 novembre 2010 (8 articles, 0,83 ml) ; traité en décembre-janvier 2010.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de fins de contrats (contrats d'avenir (CAV) et contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE).

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (8 articles, 0,876 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Aucun article communicable :

- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2059

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

mardi 11 janvier 2011

Date de dernière modification de la description

mercredi 8 juillet 2015

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 718 W
Sous-titre : Action sociale pour l'emploi
Auteur : par Isabelle Celer (stagiaire) ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2011

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:18 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français