758 W

par Pierre-Adrien Tahay (stagiaire) ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

758 W 1-2

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

2001-2004

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

2 articles

Métrage linéaire

0,16

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 26 décembre 2011 (25 articles, 2,70 ml) ; scindé entre 758 et 758 EL ; traité en janvier 2014.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Dossiers constitués de demandes d'autorisations d'enseigne (présentation du projet, correspondance).

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (2 articles, 0,16 ml) ; préarchivage (4 articles, 0,40 ml) ; éliminations (21 articles, 2 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable.

Rédacteur de la description

Pierre-Adrien Tahay

Date de création de la description

mercredi 22 janvier 2014

Date de dernière modification de la description

vendredi 23 juin 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 758 W
Sous-titre : Urbanisme réglementaire
Auteur : par Pierre-Adrien Tahay (stagiaire) ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:19 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français