784 W

par Germain Dufay ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

784 W 1-20

Intitulé de l'unité documentaire

Centre communal d'action sociale

Date de l'unité documentaire

1968-2009

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

20 articles

Métrage linéaire

0,92

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Centre communal d'action sociale. Pôle gérontologique

Historique de la conservation

Versement du 27 février 2013 ( 124 articles, 18,45 ml) ; scindé entre 784 W et 784 EL ; traité en mars 2013.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Il s'agit de documents produits par le service des foyers-résidences de personnes âgées et le service téléassistance.

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (20 articles, 0.92 ml) ; préarchivage (69 articles, 10,08 ml) ; éliminations (32 articles, 3 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Articles 15-18 non librement communicables.

- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2059

Rédacteur de la description

Germain Dufay

Date de création de la description

vendredi 29 mars 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 4 mai 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 784 W
Sous-titre : Centre communal d'action sociale
Auteur : par Germain Dufay ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:19 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français