793 W

par François Auger, supervisé par Christelle Monville ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

793 W 1-56

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

2008-2009

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

56 articles

Métrage linéaire

7,50

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 19 mars 2013 (93 articles, 11,80 ml) ; scindé entre 793 W et 793 EL ; traité en juin 2013.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (56 articles, 7,50 ml) ; préarchivage (20 articles, 2,40 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

lundi 8 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 793 W
Sous-titre : Urbanisme réglementaire
Auteur : par François Auger, supervisé par Christelle Monville ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-8.0 du lundi 27 novembre 2017 . Date de l'export : mercredi 3 octobre 2018 (12:07 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français