854 W

par Christelle Monville ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

854 W 1

Intitulé de l'unité documentaire

Population-Élections

Date de l'unité documentaire

1982-1994

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

1 article

Métrage linéaire

0,02

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle services publics. Formalités administratives. Population-Élections

Biographie ou histoire

Le service Population-Élections est en charge des procédures administratives relatives à l'identité des personnes (carte nationale d'identité, passeport), aux étrangers, au recensement de la population, au recensement militaire (ou recensement citoyen) et aux élections politiques et professionnelles (inscription sur les listes électorales et organisation). Il établit également des certificats (hérédité, concubinage, domicile). Il fait partie, avec les services État civil et Cimetières, de la direction des formalités administratives.

Historique de la conservation

Versement du 13 mai 2015 (83 articles, 9,82 ml) ; scindé entre 854 W et 854 EL ; traité en mai 2015.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (1 article, 0,02 ml) ; préarchivage (81 articles, 9,62ml) ; éliminations (2 articles, 0,20 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

mercredi 27 mai 2015

Date de dernière modification de la description

mardi 31 octobre 2017

Descripteurs

Sujet : élection
Type : statistique

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 854 W
Sous-titre : Population-Élections
Auteur : par Christelle Monville ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2015

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : mardi 31 octobre 2017 (10:12 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français