860 W

par Daniel Peter ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

860 W 1

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

2004-2013

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

1 article

Métrage linéaire

0,10

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain et attractivité. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 21 mai 2015 (51 articles, 6,60 ml) ; scindé entre 860 W et 860 EL ; traité en février 2017.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Demandes d'autorisation d'enseignes (présentation du projet, correspondance) conservées à titre d'échantillons.

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive ( 1 articles, 0,10 ml) ; préarchivage (45 articles, 6 ml) ; éliminations (0,60 ml). Échantillonnage qualitatif.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

jeudi 6 avril 2017

Date de dernière modification de la description

jeudi 6 avril 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 860 W
Sous-titre : Urbanisme réglementaire
Auteur : par Daniel Peter ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2017

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:20 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français