871 W

par Pascal Hosatte ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

871 W 1-61

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

2011-2013

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

61 articles

Métrage linéaire

7,87

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement et aménagements urbains. Développement urbain. Urbanisme règlementaire

Historique de la conservation

Versement du 15 janvier 2016 (87 articles, 9,68 ml) ; scindé entre 871 W et 871 EL ; traité en février 2016.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Dossier de permis. – Dossier type : formulaire, plans, photographies, arrêté accordant l'autorisation, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration attestant l'achèvement, certificat de conformité des travaux, procès-verbal d'infraction, correspondance.

Dossier de certificat d'urbanisme. – Dossier type : formulaire, plans, photographies.

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (61 articles, 7,87 ml) ; préarchivage (8 articles, 0,97 ml) ; éliminations ( 0,97 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable.

Rédacteur de la description

Pascal Hosatte

Date de création de la description

lundi 1 février 2016

Date de dernière modification de la description

vendredi 19 octobre 2018

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 871 W
Sous-titre : Urbanisme réglementaire
Auteur : par Pascal Hosatte ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2016

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-8.0 du lundi 27 novembre 2017 . Date de l'export : vendredi 29 mars 2019 (11:42 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français