941 W

par Germain Dufay ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

941 W 1-3

Intitulé de l'unité documentaire

Population-Élections

Date de l'unité documentaire

2005-2018

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

3 articles, 35 fichiers, 0,167 Go.

Support

Électronique

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Formalités administratives. Population-Élections. Élections

Biographie ou histoire

Le service Population-Élections est en charge des procédures administratives relatives à l'identité des personnes (carte nationale d'identité, passeport), aux étrangers, au recensement de la population, au recensement militaire (ou recensement citoyen) et aux élections politiques et professionnelles (inscription sur les listes électorales et organisation). Il établit également des certificats (hérédité, concubinage, domicile). Il fait partie, avec les services État civil et Cimetières, de la direction des formalités administratives.

Historique de la conservation

941 W 1. – Versement du 28 décembre 2017 (38 fichiers, 0,474 Go) traité en juin 2018 (28 fichiers, 0,120 Go conservés).

941 W 2. – Versement du 2 octobre 2018 (1 fichier, 0,00348 Go) traité en octobre 2018 (1 fichier, 0,00239 Go conservés).

941 W 3. – Versement du 30 novembre 2018 (6 fichiers, 0,047 Go) traité en novembre 2018 (6 fichiers, 0,0336 Go conservés).

Informations sur les modalités d'entrée

Versement.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Germain Dufay

Date de création de la description

lundi 29 janvier 2018

Date de dernière modification de la description

vendredi 30 novembre 2018

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 941 W
Sous-titre : Élections
Auteur : par Germain Dufay ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2018

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-8.0 du lundi 27 novembre 2017 . Date de l'export : mercredi 19 décembre 2018 (09:37 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français