949 W

par Aurélien Arduin, Christelle Monville ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

949 W 1-70

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

2013-2015

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

70 articles

Métrage linéaire

8,82

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle économique, développement et urbanisme. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 25 avril 2018 (84 articles, 8,87 ml) ; traité en juin-septembre 2018.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (70 articles, 8,82 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

lundi 24 septembre 2018

Date de dernière modification de la description

mercredi 26 septembre 2018

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 949 W
Sous-titre : Urbanisme réglementaire
Auteur : par Aurélien Arduin, Christelle Monville ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2018

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-8.0 du lundi 27 novembre 2017 . Date de l'export : mercredi 3 octobre 2018 (10:17 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français