962 W
Présentation
Cotes extrêmes
- 962 W 1-17
Intitulé de l'unité documentaire
- Commerce-Artisanat
Date de l'unité documentaire
- 2000-2018
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 17 articles, 1888 fichiers, 4,65 Go
Support
- Électronique
Dépôt
- Archives municipales de Nancy
Origine
- Ville de Nancy. Pôle économie, développement et urbanisme. Économie et emploi. Commerce - Artisanat
Biographie ou histoire
Héritier des « Services industriels et commerciaux » puis du service « Développement économique local, commerce, artisanat et services », le service Commerce - Artisanat est né en 2015 lors de la refonte de l'organigramme. Il est chargé d'accompagner et de soutenir les acteurs économiques locaux. Il assure l'instruction réglementaire des demandes individuelles des professionnels faites au maire dans l'exercice de ses pouvoirs de police économique. Il apporte un soutien aux associations de commerçants. Enfin, il contribue à la conduite des grands projets urbains, particulièrement sous l'angle de leurs répercussions en matière d'économie locale. Un guichet d'accueil est spécialement dédié aux entreprises.
En 2015, à sa création, le service s'est constitué en récupérant le volet réglementaire auparavant dévolu au service des affaires juridiques ainsi que temporairement la coordination et le contrôle des chantiers privés effectués sur le domaine public mission bientôt rattachée à la direction de l'urbanisme. Le service récupère également l'instruction des autorisations de terrasses et d'étalages anciennement attribué au service Qualité-Cadre de vie.
Historique de la conservation
962 W 1-17. – Versement du 22 juin 2018 (2088 fichiers, 5,27 Go) ; traité en juillet 2018 (1888 fichiers, 4,65 Go conservés).
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Statut juridique
Communicabilité
Articles 962 W 5, 8 et 9 communicables à l'échéance du délai de 50 ans relatif au respect de la vie privée (art. L213-2 du Code du patrimoine) ou immédiatement après anonymisation ou pseudonymisation.
Rédacteur de la description
Germain Dufay
Date de création de la description
mercredi 25 juillet 2018
Date de dernière modification de la description
jeudi 12 décembre 2019
Descripteurs
Contenu
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- Tableau des enseignes commerciales photographiées. • 2016-2018 - 962 W 10
- Quartier Beauregard - Boufflers - Buthegnémont - Boudonville : 76 photographies des devantures des commerces hors pôles commerciaux. • 2016-2017 - 962 W 11
- Quartier Haussonville - Blandan - Mon-Désert - Saurupt : 243 photographies des devantures des commerces hors pôles commerciaux. • 2016-2017 - 962 W 12
- Quartier Plateau de Haye : 23 photographies des devantures des commerces hors pôles commerciaux. • 2016-2017 - 962 W 13
- Quartier Poincaré - Foch - Anatole-France - Croix de Bourgogne : 243 photographies des devantures des commerces hors pôles commerciaux. • 2016-2017 - 962 W 14
- Quartier Rives-de-Meurthe : 267 photographies des devantures des commerces hors pôles commerciaux. • 2015-2017 - 962 W 15
- Quartier Saint-Nicolas - Charles-III - Ville-Vieille - Trois-Maisons - Léopold : 768 photographies des devantures des commerces hors pôles commerciaux. • 2016-2018 - 962 W 16
- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours : 180 photographies des devantures des commerces hors pôles commerciaux. • 2016-2017 - 962 W 17
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Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 962 WSous-titre : Commerce-Artisanat
Auteur : par Germain Dufay ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur
Déclaration de publication
Éditeur : Archives municipales de NancyAdresse : Nancy
Date : 2018
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français