98 W

par François Auger, supervisé par Christelle Monville ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

98 W 1-65

Intitulé de l'unité documentaire

Secrétariat des assemblées

Date de l'unité documentaire

1979-2002

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

65 articles

Métrage linéaire

4,93

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle ressources internes. Affaires juridiques et assemblées. Secrétariat des assemblées

Historique de la conservation

Versement du 28 octobre 1994 (149 articles, 5 ml) ; révisé en 2008 et en mars 2011. Versement (articles 1-5, 7-15) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation ; révisé en septembre 2012. Suite à l'apparition de moisissures, un traitement complémentaire à l'oxyde d'éthylène (articles 1-5, 7-8) a été réalisé en avril 2013. Révisé en novembre-décembre 2016 par Mariama Doumbouya (stagiaire) et Christelle Monville.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Le bordereau de versement 98 W est constitué d'archives provenant du secrétariat des assemblées de l'administration communale de Nancy. Ce versement a déjà fait l'objet d'un classement en février 2008, qui s'est avéré peu satisfaisant. Il a donc été décidé de le reprendre en mars 2011. Cela a également permis rétablir la cohérence chronologique entre les séries : la sous-série 1 D qui s'achève en 1983 et les versements de la série contemporaine.

Les articles 98 W 59-91 relatifs aux décisions du maire et les articles 98 W 92-136 relatifs aux délibérations du conseil municipal ont été extraits de ce versement et vont être réintégrés dans le versement 521 W du secrétariat des assemblées.

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (65 articles, 4,93 ml) ; éliminations (2 articles, 0,18 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Sources complémentaires

Sources internes

- Série BB, Administration communale.

- Série D, Administration générale de la commune.

- Sous-série 1 K, Elections.

- Série W, Versements du secrétariat des assemblées et du cabinet du maire.

Sources externes

Archives départementales de Meurthe-et-Moselle :

- Sous-série 4 K, Arrêtés préfectoraux (An VIII-1903).

- Sous-série 5 K, Conseil de préfecture, puis tribunal administratif (An VIII-1940).

- Série M, Administration générale et économie du département (1800-1940).

Bibliographie

- BARRAL, P., L'esprit lorrain. Cet accent singulier du patriotisme français, Nancy, 1989.

- ROTH, F., La vie politique en Lorraine au XXe siècle, Nancy, 1985.

- TAVENEAUX, R., (dir.), Histoire de Nancy, Toulouse, 1978.

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

vendredi 6 mai 2011

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 décembre 2016

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 98 W
Sous-titre : Secrétariat des assemblées
Auteur : par François Auger, supervisé par Christelle Monville ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2011

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-8.0 du lundi 27 novembre 2017 . Date de l'export : lundi 30 avril 2018 (08:50 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français