A

par Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

A 1-11

Intitulé de l'unité documentaire

Actes du pouvoir central

Date de l'unité documentaire

1789-1826

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

11 articles

Métrage linéaire

0,40

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Secrétariat des assemblées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Les actes du pouvoir central correspondent à des lois, décrets, ordonnances, décisions, arrêtés et circulaires. La sous-série n'a fait l'objet d'aucune constitution règlementaire. L'ensemble est lacunaire et ne couvre qu'une période limitée. Les publications administratives tels le Bulletin des lois ou le Journal officiel sont conservées en bibliothèque administrative.

27 juin 2013

Daniel Peter

Conservateur

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable.

Sources complémentaires

Sources internes

- Série BB, Administration communale.

- Série D, Administration générale de la commune.

Documents séparés

Bulletin des lois, Moniteur, Journal officiel... : voir bibliothèque administrative.

Bibliographie

- PFISTER, Christian, Histoire de Nancy, Nancy, 3 vol., 1902-1909.

- ROTH, F., La vie politique en Lorraine au XXe siècle, Nancy, 1985.

- TAVENEAUX, R., (sous la dir.), Histoire de Nancy, Toulouse, 1978.

- TROUX, A., La vie politique dans le département de la Meurthe d'août 1792 à octobre 1795, Nancy, 1936.

Rédacteur de la description

Julie Bedez

Date de création de la description

mardi 10 mars 2009

Date de dernière modification de la description

jeudi 27 juin 2013

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : A
Sous-titre : Actes du pouvoir central
Auteur : par Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2007

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : mercredi 23 août 2017 (16:32 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français