Culte - Instruction publique - Assistance publique

Anaëlle Martinez ; sous la direction de Pascale Étiennette, conservatrice en chef du patrimoine

Présentation

Cotes extrêmes

GG 1-413

Intitulé de l'unité documentaire

Culte - Instruction publique - Assistance publique

Date de l'unité documentaire

1341-1794

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

167 boites

Métrage linéaire

22,80

Support

Parchemin ; papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Nancy

Langue des unités documentaires

Français

Biographie ou histoire

La série GG des archives anciennes regroupe les documents provenant des cultes, de l'instruction et de l'assistance publique, soit toutes les archives produites dans le cadre des missions des institutions religieuses jusqu'à la Révolution française. À partir de cette date, la plupart des anciennes prérogatives touchant à l'administration des paroissiens sont transférées aux institutions publiques.

1. Culte

1.1. Histoire et fondation des paroisses de Nancy

Au Moyen Âge, la ville de Nancy ne compte qu'une seule paroisse, celle de Saint-Epvre (souvent orthographiée Saint-Èvre), dont l'église a été bâtie sous le l'égide du duc Thierry II de Lorraine, puis reconstruite en 1450 environ sous le règne du duc René II. À partir de la fin du XVIe siècle, on s'aperçoit qu'une unique paroisse ne suffit plus à la population, d'autant plus que le duc Charles III vient d'élever la Ville-Neuve. C'est ainsi qu'est signé le Concordat en 1593, posant la fondation de trois nouvelles paroisses. Dans la vieille ville est créée la paroisse Notre-Dame rattachée à l'église du prieuré de Notre-Dame. La paroisse Saint-Epvre demeure sous la tutelle de l'église du même nom. Enfin, on fonde la paroisse Saint-Sébastien dans la Ville-Neuve.

Cette organisation religieuse perdure jusqu'au XVIIIe siècle, où l'on crée de nouvelles paroisses. Sous le règne du duc Léopold Ier (1697-1729) est fondée une succursale de Notre-Dame, la paroisse Saint-Vincent - Saint-Fiacre pour les habitants des faubourgs des Trois-Maisons et de Boudonville. Elle devient indépendante en 1771. Le 31 août 1731, le duc François III constitue deux nouvelles paroisses pour la Ville-Neuve : Saint-Roch et Saint-Nicolas. À cela s'ajoute la succursale de Saint-Pierre pour le faubourg du même nom, devenue indépendante en 1762.

À l'aube de la Révolution, Nancy compte donc sept paroisses : Notre-Dame, Saint-Epvre, Saint-Sébastien, Saint-Roch, Saint-Nicolas, Saint-Pierre et Saint-Fiacre - Saint-Vincent.

1.2. Administration et rôle des paroisses

1.2.1. Les conseils de fabriques

Chaque paroisse est administrée par un conseil de fabrique, chargé de la gestion des biens matériels lui appartenant. Clercs ou laïcs, les membres de ce conseil sont appelés marguilliers. Ils ont la responsabilité de collecter les fonds nécessaires à l'entretien des biens et possessions de l'église, de tenir les comptes de la paroisse mais aussi d'inscrire le noms des démunis dans le registre d'aumône et de préparer les affaires à porter devant le conseil.

Les documents présentés au conseil de fabrique (comptes, inventaires, etc.) sont souvent établis pour être présentés au conseil de la ville de Nancy dans le cadre des rapports entre le corps de ville et les établissements religieux. C'est pourquoi on retrouve aux Archives municipales de Nancy des documents relevant de l'administration de ces paroisses, qui présentaient également les finances des confréries installées sur chacune d'elle.

1.2.2. La tenue des registres paroissiaux

Dans les duchés de Lorraine et de Bar, il n'a pas existé de réglementation officielle précise avant le début du XVIIIe siècle. Néanmoins, les curés desservants commencent à tenir des registres de baptême pour les paroisses Saint-Sébastien et Notre-Dame respectivement en 1594 et 1595. Les registres sont alors tenus en simple exemplaire conformément aux ordonnances des évêques.

Il faut attendre la rédaction du Code Léopold en 1701 pour voir la tenue des registres paroissiaux inscrite dans la loi lorraine. Le duc Léopold oblige désormais les curés de chaque paroisse à tenir des registres de baptême, mariage et sépulture en double exemplaire, l'un conservé par la paroisse et l'autre remis au greffe. Le Code Léopold précise également les personnes signataires pour chaque type d'acte et les informations devant obligatoirement y figurer. Ainsi, les actes de baptême doivent comporter la mention du jour et de l'heure de la naissance, le nom de l'enfant, ceux du père, de la mère, du parrain et de la marraine et les signatures du père, du parrain et de la marraine (Titre VII, art. IX, X et XI).

Mais le Code Léopold est apparemment peu respecté des curés. En effet, les procureurs-généraux de Lorraine et Barrois sont régulièrement informés de nombreux abus : tenue des registres en simple exemplaire, inscription des actes sur feuilles volantes, non-respect de l'ordre chronologique, nombreuses lacunes, erreurs ou incertitudes, etc. Pour y remédier, la Cour souveraine de Lorraine prend plusieurs arrêts (3 février 1747 et 15 juin 1764) rappelant les obligations de chaque curé desservant. L'arrêt de 1764 rend obligatoire la tenue de l'exemplaire destiné au greffe sur du papier timbré paraphé par les lieutenants-généraux dans les bailliages et par les prévôts dans les prévôtés royales. Enfin, après l'annexion de la Lorraine au royaume de France, l'arrêt du 11 janvier 1774 maintient les obligations édictées par les précédents textes de loi tout en énumérant les nombreuses lacunes et erreurs toujours commises par les curés. Cependant, la tenue des registres en double exemplaire semble être plutôt respéctée.

À partir de la loi du 20 septembre 1792 votée par l'Assemblée nationale législative, la collection des registres paroissiaux est remise aux municipalités. La charge de l'état civil passe aux mains des maires, tenus d'enregistrer les naissances, mariages et décès. Néanmoins, à Nancy, certains curés poursuivent encore quelques temps leurs anciennes prérogatives et les registres changent effectivement de mains en 1793. La collection conservée dans chaque paroisse de la ville devient alors propriété des Archives municipales de Nancy, tandis que celle des greffes est transférée aux Archives départementales.

1.3. Confréries et congrégations religieuses

Surnommée « ville aux moines", Nancy compte plus de vingt-six édifices religieux à la veille de la Révolution. On recense environ vingt-deux ordres religieux disposant de leur propre église ou chapelle, hommes et femmes confondus. De nombreux courants religieux sont représentés dans la ville : dominicains, capucins, chanoines réguliers, augustins, sœurs du Tiers-Ordre de Saint-François, etc. La diversité et le nombre élevé de communautés représentés à Nancy révèlent l'ampleur du microcosme religieux pour une ville dépassant à peine les 30 000 habitants en 1789.

2. Instruction publique

2.1. Les écoles de Nancy

À Nancy, la première école est fondée par le duc Raoul (1320-1346) près du cloître de l'église Saint-Georges au sud du palais ducal. En 1341, le duc la cède aux chanoines du chapitre Saint-Georges. Lieu d'enseignement tenu par des clercs, on y enseignait aux enfants de la ville à lire, à chanter pour les services religieux et à écrire quelques rudiments de latin. L'écolâtre, qui avait la charge de diriger l'école, est alors nommé par le duc de Lorraine et devient une charge prestigieuse désirée par de nombreuses et illustres familles lorraines.

À partir du XVIe siècle, l'école de Nancy est réputée vétuste et exiguë. La municipalité demande alors aux chanoines de Saint-Georges de fonder une nouvelle école. En 1576, ceux-ci vendent à la ville une maison qu'ils possédaient rue du Maure-Qui-Trompe et y transfèrent l'école. L'écolâtre contrôle et examine toujours les nouveaux régents, nommés par la municipalité. L'établissement semble connaître un grand succès à la fin du XVIe siècle mais s'affaiblit ensuite par l'ouverture d'écoles privées. La ville cède alors à la paroisse Saint-Epvre la charge d'éduquer les enfants de l'école.

Au XVIIe siècle, de nombreux régents privés s'installent à Nancy et doivent subir, pour la plupart, l'examen de l'écolâtre. Afin de former les maîtres d'école, Charles IV créé une maîtrise en décembre 1663. Ceux-ci sont réunis en confrérie dirigée par un syndic et deux jurés chargés de résoudre les problèmes. Les matières enseignées, le contenu de l'instruction et la confrérie des maîtres sont alors structurés par les ducs de Lorraine.

En parallèle à cette école des chanoines de Saint-Georges se développent des « petites écoles » paroissiales, dont le fonctionnement ressemble aux écoles de campagne. Le prêtre de la paroisse choisit et contrôle un maître (clerc ou laïc), qui est souvent logé dans l'église. D'autres écoles sont également fondées par les confréries religieuses, telle que les sœurs de Saint-Charles, chargées d'accueillir et de s'occuper des malades des hôpitaux. Afin d'instruire les jeunes filles malades puis les jeunes filles pauvres, elles créent des écoles à proximité des hôpitaux Saint-Charles et Saint-Julien au début du XVIIIe siècle, date à laquelle les Frères des écoles chrétiennes s'installent à Nancy. Stanislas Leszczynski leur confie gratuitement la renfermerie de Maréville jusqu'à la Révolution. En échange, les Frères ouvrent des écoles gratuites pour l'instruction des jeunes garçons pauvres, s'attirant ainsi le mécontentement de la confrérie des maîtres d'école. Néanmoins, les trois établissement tenus par les Frères connaissent un grand succès et accueillent, à la veille de la Révolution, plus de huit cents garçons de la ville.

2.2. Le Collège de Nancy

En 1572, les jésuites fondent l'université de Pont-à-Mousson, où les Nancéiens peuvent désormais poursuivre leur éducation au lieu de se rendre à Paris. Mais face à l'essor de la ville de Nancy sous Charles III, il devient nécessaire d'y implanter un établissement d'enseignement secondaire. La congrégation provinciale des jésuites décide alors de fonder un collège dans la cité ducale. Le conseil de ville, le duc Henri II et l'évêque de Toul reconnaissent d'un commun accord le besoin de mettre fin à l'oisiveté et l'indiscipline de la jeunesse nancéienne en donnant un collège à la ville. L'établissement voit le jour dans des bâtiments situés entre la rue Saint-Dizier et la rue des Carmes. Les jésuites y font également construire une église adjacente, et le collège ouvre ses portes en 1616. L'établissement connait un véritable essor sous le règne de Stanislas, qui y fonde plusieurs chaires et réunit le collège à l'université de Pont-à-Mousson. En 1768, les jésuites sont chassés du duché de Lorraine, alors annexé à la France. Conformément aux lois françaises, le collège des jésuites de Nancy est fermé, excepté son église qui servit pour la paroisse Saint-Roch jusqu'à la Révolution.

3. Assistance publique

3.1. Hôpital de Maréville

Sous les encouragements de Jean de Salm, maréchal de Lorraine et gouverneur de Nancy, dame Anne Fériet, veuve et sans enfant, fonde l'hôpital de Maréville à Lasné (aujourd'hui territoire de Laxou), sur un terrain situé en bordure de la forêt de Haye. Elle légue par testament (1597) une somme destinée à construire un hôpital afin d'y accueillir les pauvres pestiférés de la ville, alors en proie à une épidémie de peste. Cependant, elle n'attend pas son décès pour agir et, en 1599, les bâtiments du nouvel hôpital sont déjà bien avancés. Anne Feriet y fait également ériger une chapelle (Saint-Anne), consacrée en 1602. Le duc Charles III promet alors, par lettres patentes, de prendre l'hôpital sous sa garde ainsi que celle de ses successeurs. Il cède également à l'hôpital un bois de 18 arpents lui appartenant. Anne Fériet meurt quelques années plus tard, en 1604.

L'hôpital de Maréville va persister dans sa vocation première pendant plus d'un siècle, et accueillir des malades lors des vagues de l'épidémie de peste qui touchent la ville entre 1630 et 1637. À partir de 1714, le duc Léopold fait le constat de l'état de dégradation de l'hôpital et conçoit alors pour projet d'en faire une renfermerie, c'est-à-dire une structure entre l'hôpital et la prison où l'on enferme les indigents valides (mendiants, vagabonds, etc.) pour les contraindre au travail forcé. En 1716, Léopold accorde à une compagnie privée le privilège d'y installer une manufacture de bas. Cette concession par lettres patentes suscite remontrances et contestations de la part du conseil de ville, alors en charge d'administrer l'hôpital, qui s'indigne de le voir perdre sa vocation pieuse.

Outre les mendiants, vagabonds et malades atteints « d'hystérie », on retrouve à Maréville un nombre important de jeunes personnes appartenant à des classes aisées : prêtres, fils ou filles d'avocats, de conseillers, d'officiers de l'armée, etc. La plupart y étaient sont à la demande d'un proche, et bien souvent par lettre de cachet du duc Stanislas.

À partir de 1749, le conseil de ville cède la renfermerie aux Frères de la doctrine chrétienne, Stanislas désirant pourvoir tant à l'éducation des enfants pauvres qu'à la correction de ceux dont le libertinage pourrait causer du déshonneur à leur famille. L'hôpital de Maréville accueille donc, à partir de la seconde moitié du XVIIIe siècle, tant des malades jugés aliénés et des pauvres que des pensionnaires sains d'esprits. L'hôpital connait alors un certain essor et les Frères réalisent à partir de 1778 de nombreux aménagements et nouvelles constructions.

Pendant la Révolution, l'ordre est donné de faire sortir les pensionnaires sains d'esprit enfermés à Maréville par lettre de cachet et/ou par la volonté de leur famille. Cependant, les Frères conservent l'administration de l'établissement jusqu'en 1794, date à laquelle un incendie détruit les plus anciens bâtiments, ne laissant intactes que les plus récents. L'établissement reprend alors sa vocation première d'hôpital et ne se consacre plus qu'au traitement des aliénés. Principal hôpital pour plusieurs départements de l'Est de la France, il prend en 1949 le nom de centre psychothérapique de Nancy.

3.2. Autres hôpitaux et aumône générale

Face à l'afflux des malades et des indigents à la fin du XVIe siècle, le duc Charles III transfére l'ancien hôpital Saint-Julien (fondé en 1336 dans la Grande-Rue) dans la Ville-Neuve qu'il venait de créer. Cet hôpital était destiné à soigner les malades, donner asile aux pauvres et fournir du pain aux mendiants venus implorer la charité. Cependant, il est rapidement submergé par un afflux de malades et ne peut s'acquitter de l'aide aux pauvres et aux mendiants. Afin d'y remédier, Charles III crée en 1587 un bureau de l'aumône générale. Des collecteurs, nommés par le conseil de ville, sont chargés de la quête pour les pauvres et doivent tenir un rôle des malheureux.

Les bourgeois ne se montrant pas assez généreux, les dons sont rapidement remplacés par une taxe. Néanmoins, elle ne permet pas de fournir les ressources nécessaires, c'est pourquoi le duc Charles IV se résout à créer un véritable impôt, sous forme d'octroi, sur les vins, bières et cuves de raisin entrant et transitant dans la ville. Ce revenu considérable prend le nom de subside charitable. La ville est chargée de sa perception et crée des bureaux de levée. Très rapidement, les sommes récoltées constituent l'un des revenus le plus importants de la ville qui garde l'argent pour elle-même en transformant le subside charitable en impôt municipal. En 1631, Charles IV unit alors l'aumône générale à l'hôpital Saint-Julien qui devait recueillir la moitié des revenus de cet impôt. Mais la ville conserve l'argent et l'aumône générale disparait vers 1633.

Cependant, Nancy étant riche de nombreux ordres et congrégations religieuses, l'assistance aux pauvres et aux malades est assurée par de multiples fondations, parmi lesquelles on retrouve le monastère Notre-Dame du Refuge, maison d'enfermement pour les filles publiques et maison de correction pour les femmes et jeunes filles de conduite scandaleuse envoyées sur demande de leur famille. De plus, des maisons de charité existent, en principe, dans chaque paroisse de la ville. La rue de la Charité mémorise aujourd'hui encore l'emplacement de la maison de la paroisse Saint-Epvre.

À cela vint s'ajouter l'action de la congrégation des Sœurs de Saint-Charles, dont le dévouement pour les pauvres et les malades est connu de toute la Lorraine du XVIIIe siècle. C'est à elles qu'est confiée la gestion de l'hospice Saint-Stanislas pour les enfants trouvés et abandonnés, fondé en 1774, mais aussi celle de l'hôpital militaire et de l'hôpital Saint-Charles (situé rue Saint-Jean).

Historique de la conservation

La série GG a fait l'objet d'un premier classement par Henri Lepage au XIXe siècle. Depuis, elle a été remaniée plusieurs fois. En 2020, il a paru opportun de reprendre son classement et de procéder à une remise en ordre en y réintégrant les documents malencontreusement classés dans les sous-séries 1 GG (distincte de la sérié GG) et 6 E (tables des registres paroissiaux).

Présentation du contenu

1. Cultes

Cette première partie de la série contient les registres paroissiaux tenus par les curés de 1594 à 1792 ainsi que les tables réalisées au XIXe siècle. Les registres comportent, outre les actes de baptême, mariage et sépulture, de actes de fiançailles, des bans, des actes d'abjuration ou encore de séparation. À partir du XVIIIe siècle, les actes de baptême mentionnent en général la date et l'heure de la naissance, ainsi que le nom et la signature du parrain et de la marraine. Les actes de naissance des enfants naturels sont souvent tenus sur des registres à part.

On trouve ensuite des documents concernant l'administration générale de chaque paroisse, dont de nombreux titres de fondation et des mémoires provenant de la fabrique, ainsi que des inventaires et des comptes réalisés pour être présentés au conseil de ville.

2. Instruction

La seconde partie de la série, contient les règlements, ordonnances et lettres patentes relatifs à l'éducation et aux « petites écoles » de Nancy. On y trouve également des pièces concernant les syndicats des maîtres d'école ainsi que leurs titres de nomination. La fondation puis l'administration du collège de Nancy sont particulièrement bien documentées avec, entre autres, le contrat passé entre les jésuites et le conseil de ville ou encore la liste des professeurs y ayant enseigné.

3. Assistance publique

Enfin, la dernière partie de la série est consacrée à l'assistance publique, à la charité et aux épidémies. On y trouve particulièrement les archives relatives à l'hôpital de Maréville, de sa fondation à sa fermeture, mais aussi quelques documents concernant les autres hôpitaux et maisons de charité. On conserve également les comptes et rôles des bourgeois ayant contribué à l'aumône publique ainsi que quelques mémoires et ordonnances relatifs à l'épidémie de peste ayant sévi de 1630 à 1637 environ.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Accès conformément à la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique dactylogr., 59 p.

Liens

Consulter l'inventaire au format pdf

Sources complémentaires

Sources internes

1. Archives anciennes

1.1. Administration communale

BB 1-32 : registres des résolutions et délibérations de la ville (1597-1790).

1.2. Finances, impôts et comptabilité

CC 779 : droits sur les vins (1588-1771).

CC 806 : mémoire sur la comptabilité de la ville (1789-1792).

1.3. Biens communaux

DD 57-68 : entretien et réparations des églises Saint-Epvre, Saint-Sébastien, Saint-Fiacre et Saint-Nicolas (1610-1790).

2. Archives modernes

2.1. État-civil

Série E (actes à partir de 1793, tables décennales à partir de 1792)

2.2. Police - hygiène publique - justice

1 I : police locale (an IV-1992).

2 I : police générale (1789-1978).

4 I : répression (1790-1945).

5 I : hygiène publique et salubrité (1806-1973).

2.3. Édifices, monuments et établissements publics

2 M : édifices du culte et cimetières (an IV-1983).

3 M : édifices à usage d'assistance et de prévoyance (1840-1996).

4 M : édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences d'art (1801-1997).

2.4. Cultes

1 P : culte catholique (1799-1961).

2 P : culte protestant (1803-1929).

3 P : culte israélite (1825-1945).

4 P : cultes - période révolutionnaire ([1708]-An VIII).

2.5. Assistance et prévoyance

1 Q : bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1908-1982).

2 Q : œuvres charitables [XVIIIe-XXe s.].

3 Q : établissements hospitaliers, hospitalisation (1790-1984).

4 Q : institutions diverses (1804-1982).

5 Q : application des lois d'assistance et de prévoyance (1796-1983).

2.6. Instruction publique. - Sciences, lettres et arts

1 R : instruction publique (1844-1986).

2 R : sciences, lettres et arts (1790-1988).

3. Archives privées

370 Z : fonds Suzanne Tschitschmann : relevés de registres paroissiaux et d'état civil de 1594 à 1905.

374 Z : fonds André Courbet : relevés de registres paroissiaux de 1697 à 1737.

390 Z : fonds de la paroisse Saint-Vincent – Saint-Fiacre (1760-1886).

Sources externes

1. Archives départementales de Meurthe-et-Moselle

Série D : université et collèges (1582-1793).

Série E : registres paroissiaux et état-civil.

2 E 394 : Nancy.

Série départementale des registres paroissiaux. Registres en doubles recopiés de la collection communale à l'attention des greffes des tribunaux de bailliages (par paroisse, 1631-1792), puis état civil, collection du greffe du Tribunal de grande instance (1793-1932), tables décennales (1802-1932).

Série F : archives civiles entrées avant 1940.

1 F : nouvelles acquisitions, entrées par voie extraordinaire depuis 1890.

4 F : collection Buvignier-Clouët (XVIIe-XVIIIe s.)

Série G : clergé séculier (avant 1790).

Série H : clergé régulier (avant 1790).

H-dépôt 4 : Maison des orphelines de Nancy (1606-XXe s.).

H-dépôt 5: Hospice Saint-Stanislas (1773-1985).

Série V : cultes de 1805 à 1901.

Série X : assistance et prévoyance sociales (1790-1940).

Série J : archives d'origine privée

58 J 1-4 : titres constitutifs du monastère des visitandines de Nancy (1632-1685).

2. Bibliothèque diocésaine de Nancy (11 rue de Laxou, Villers-lès-Nancy)

Elle conserve de nombreuses pièces isolées relatives à l'administration des paroisses et du culte dans les fonds anciens et de nombreux manuscrits de l'époque moderne tels que des livres de compte, des livres de sermons, des mémoires ou encore des manuscrits d'ouvrages destinés à être publiés.

Bibliographie

Histoire de Nancy

- Pfister (Christian), Histoire de Nancy (tome 1 et 2), Paris, Éd. du Palais Royal, 1974.

- Taveneaux (André), Histoire de Nancy, Toulouse, Privat, 1978.

Cultes

- Vigneron (J.), La congrégation des sœurs de charité de Saint-Charles de Nancy, Nancy, Impr. Vagner, 1924.

- Simonin (Pierre), Tavenaux (René), Églises, chapelles, maisons religieuses de Nancy à l'aube de la Révolution : art et spiritualité, Paris, Messene, Société d'histoire de la Lorraine et du Musée lorrain, 2000.

- Henryot (Fabienne), Atlas de la vie religieuse en Lorraine à l'époque moderne, Nancy, Metz, Serpenoise, 2011.

Instruction publique

- Clémendot (Pierre), L'enseignement primaire à Nancy, de l'Ancien Régime à 1850 : extrait des Annales de l'Est, Nancy, Berger-Levrault, 1969.

- Montacié (Jean), Moulin (François), Nos écoles de Nancy : une histoire de l'éducation en Lorraine du Moyen Âge à nos jours, Nancy, Renaudot, 2011.

Assistance publique

- Archambault (Téophile), « Mémoire historique, statistique et médicale sur l'asile d'aliénés de Maréville », Académie de Stanislas, Mémoires de la Société royale des sciences, lettres et arts de Nancy, 1847.

- Ville de Nancy : ancien hospice Saint-Julien : 1588-1900, Nancy, Impr. A Barbier et Paulin, 1903.

- Gauguery (Marcel), L'assistance : ses origines, les établissements hospitaliers à Nancy, les hospices civils de Nancy, Nancy, Impr. de Vagner, 1954.

Législation

- Code Léopold, Titre VII, art. IX, X et XI.

- Recueil des ordonnances et règlemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar :

« Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement pour les actes de baptêmes, mariages et sépultures du 3 février 1747 », tome 7, p. 127-130.

« Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement pour les actes de baptêmes, mariages et sépultures du 15 juin 1764 », tome 10, p. 329-333.

« Arrest de la cour souveraine, concernant les actes de baptême, mariage et sépulture, du 11 janvier 1774, registré le 17 », tome 13, p. 175-182.

Rédacteur de la description

Anaëlle Martinez

Informations sur la description

Répertoire dressé conformément à l'ISAD(G). Indexation conforme aux normes AFNOR et au thésaurus des archives locales en vigueur.

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Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Culte - Instruction publique - Assistance publique
Auteur : Anaëlle Martinez ; sous la direction de Pascale Étiennette, conservatrice en chef du patrimoine

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2020

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-21.9 du mardi 14 juin 2022 . Date de l'export : jeudi 19 octobre 2023 (09:48 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Répertoire dressé conformément à l'ISAD(G). Indexation conforme aux normes AFNOR et au thésaurus des archives locales en vigueur