Population-Élections

par Germain Dufay ; sous la direction de Pascale Étiennette, conservateur en chef du patrimoine

Présentation

Cotes extrêmes

109 W 1-4 ; 188 W 1-11 ; 673 W 1-22 ; 739 W 1-7 ; 854 W 1 ; 941 W 1-6

Intitulé de l'unité documentaire

Population-Élections

Date de l'unité documentaire

1982-2020

Description physique

3,82 ml (45 articles), 0,223 Go (49 fichiers)

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

51

Métrage linéaire

3,82

Support

Papier et électronique

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Nancy

Langue des unités documentaires

Français

Origine

Nancy. Population-Élections

Biographie ou histoire

Le service Population-Élections est en charge des procédures administratives relatives à l'identité des personnes (carte nationale d'identité, passeport), aux étrangers, au recensement de la population, au recensement militaire (ou recensement citoyen) et aux élections politiques et professionnelles (inscription sur les listes électorales et organisation). Il assure également l'établissement des certificats d'hérédité, de concubinage, de domicile. Il fait partie, avec les services État civil et Cimetières, de la direction des formalités administratives.

Informations sur les modalités d'entrée

109 W. – Versement du 2 février 1995 (0,58 ml, 4 articles).

188 W. – Versement du 18 septembre 1996 (0,36 ml, 11 articles).

673 W. – Versement du 18 décembre 2009 (2,04 ml, 22 articles).

739 W. – Versement du 17 mai 2011 (0,82 ml, 7 articles).

854 W. – Versement du 13 mai 2015 (0,02 ml, 1 article).

941 W. – Versement du 28 décembre 2017 au 21 septembre 2020 (0,223 Go, 49 fichiers).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Accès conformément à la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Sources complémentaires

Sources internes

Archives modernes

- 1 F : population (1790-1982).

- 1 K : élections (1790-1982).

Rédacteur de la description

Germain Dufay

Informations sur la description

Répertoire dressé conformément à l'ISAD(G). Indexation conforme aux normes AFNOR et au thésaurus des archives locales en vigueur.

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Population-Élections
Auteur : par Germain Dufay ; sous la direction de Pascale Étiennette, conservateur en chef du patrimoine

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2021

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-18.8 du mercredi 20 janvier 2021 . Date de l'export : jeudi 18 février 2021 (15:36 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Répertoire dressé conformément à l'ISAD(G). Indexation conforme aux normes AFNOR et au thésaurus des archives locales en vigueur.