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I/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires et maternelles de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy: avenant n° 2 au marché de gré à gré du 4 mai 1973 avec la société Amboile-Chimie. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Cité judiciaire : cession au Département d'une parcelle de terrain de 25 000 m² à détacher de l'ancienne caserne Donop. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Transfert au District urbain de l'opération de restauration immobilière groupée de la Ville Vieille. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2 bis. – Sentier de l'Embanie à Malzéville : cession à la Ville de Malzéville d'une parcelle de terrain à incorporer au domaine public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy, 24 rue Saint-Nicolas. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Projet de classement dans la voirie communale de l'impasse sise 57, rue de la Colline à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Cession d'une parcelle de terrain sise impasse Saint-Vincent à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Aménagement d'un parc de jeux au camping de Brabois : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Affectation au domaine public de la zone d'entrepôts déjà construits du marché de gros à heillecourt actuellement située dans le domaine privé. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Legs de M. Charles Auguste Schmitt en faveur de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Instance judiciaire : affaire époux Gartner. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société Optique Tournier. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Concession à la société Sopagar d'une zone de stationnement réglementée sur le domaine public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Cité judiciaire, étude de plan masse, convention pour campagne géotechnique : décision de principe. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Cité judiciaire, étude de plan masse : convention pour travaux topographiques. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Aménagement de la caserne Donop : contrat d'étude avec Monsieur Lucca architecte. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Convention de mitoyenneté entre la Ville de Nancy et la S.C.I. Antares. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/6. – Aménagement de la place Henri-Mengin, construction du parking souterrain et du mini souterrain et aménagement superficiel de l'aire piétonne : convention d'honoraires avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier