Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Cantons de Nancy. – Élections : pétition, extraits des délibérations du conseil municipal et du conseil du département de la Meurthe (1790), extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1795-1797). • 1790-1797 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 4 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection Type : pétition
Voirie, circulation, stationnement Voirie Travaux d'aménagement Aménagements piétonniers Rue des Maréchaux, piétonisation : comptes rendus de réunion, notes, pétition, réglement d'usage, communiqué de presse, dossier de marché, plans, correspondance. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 13 Sujet : réseau routier • voie piétonne Fonction : aménagement Type : plan • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Maréchaux
Eaux 3 N - Eaux Surveillance des eaux Qualité des eaux : notes, tableaux, analyses bactériologiques (1841-1967). Altération des eaux de sources du fait des mines de fer : demandes de concession, pétitions, rapports, extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1858-1880). • 1841-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 28 Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau • pollution des eaux • exploitation minière Fonction : contrôle • contrôle sanitaire Type : pétition • rapport Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier • 1977-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 26 W 9, 11-12, 15, 17, 20, 23, 25, 27, 47, 40 W 1-9, 11-12, 16-18, 56 W 5-9, 18, 39-70, 179 W 1-58, 276 W 1-19, 307 W 4-17, 470 W 2-15 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités • 1983-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 26 W 47, 40 W 11-12, 56 W 5-9, 18, 48, 70, 307 W 4-5, 470 W 2-3 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Organisation : statuts des commissions municipales de quartier, mise en place et modification : récépissés de déclaration, projet de statuts révisés, déclarations de modification. • 1983-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 307 W 4 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Organisation : statuts des commissions de quartier, liste des bureaux, plan des quartiers, coupure de presse. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 40 W 12 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse • statut • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Organisation. – Membres des commissions municipales de quartier : liste des adhérents, liste des participants aux réunions thématiques. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 56 W 48 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Budget. – Subventions : délibérations, demande, attestation d'assurance de responsabilité civile, correspondance. • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 56 W 18 Sujet : organisme consultatif • association Fonction : financement Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (janvier à mai). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 56 W 5 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse • étude
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (juin à septembre). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 56 W 6 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse • étude
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (octobre à décembre). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 56 W 7 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse • étude
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Activité. – Visite de l'Assemblée nationale : photographie de groupe du maire et de membres de commissions municipales de quartier (cotée 5 Fi 4888), négatif (coté 9 Fi 19). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 56 W 70 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse • document photographique Nom de personne : Rossinot, André (1939-....)
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Activité : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, notes, rapports, communiqués de presse (janvier-avril 1989). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 56 W 8 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Activité : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, notes, rapports, communiqués de presse (mai-décembre 1989). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 56 W 9 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Activité : comptes rendus. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 40 W 11 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Activité : rapports, articles de presse, carton d'invitation aux voeux du maire.. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 307 W 5 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Activité : notes, rapports, modifications de statuts. • 1997-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 470 W 2 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Tempête du 26 décembre 1999 : comptes rendus de réunion. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 470 W 3 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Réception des responsables des commissions de quartier et d'associations : comptes rendus, notes. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 26 W 47 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse