Action économique Affaires réglementaires Débits de boissons temporaires (buvettes) Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2001-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 1 Sujet : action économique • police économique • débit de boissons • association Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Lotos, loteries et tombolas Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 2 Sujet : action économique • police économique • association Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Ouvertures dominicales Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2003-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 3 Sujet : action économique • police économique • commerce de détail Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Terrasses et étalages Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 5 Sujet : action économique • police économique • restaurant de tourisme Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Taxis Listes des demandes de licences. • 1996-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 20 Sujet : action économique • police économique • chauffeur de taxi Type : liste • document numérique
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale facultative Gestion des aides Enregistrement Demandes d'aide sociale facultative : registre. • 2013-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1025 W 1 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale Type : document numérique • registre Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Mémoire, intégration et droits de l'Homme Soutien aux associations Généralités Fiches d'analyse des demandes de subvention (par association). • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 974 W 16 Sujet : association Fonction : financement Type : document numérique
Culture, événementiel, vie associative Développement culturel Tourisme urbain Classement en « commune touristique » : note, dossier de demande, arrêtés, délibérations. • 2011-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1026 W 18 Sujet : culture • tourisme urbain Fonction : classement Type : document numérique
Développement durable Projets et manifestations Production et consommation responsables Associations. – Activités des associations nancéiennes, intégration du développement durable : note. Association végétarienne de France, demande d'autorisation d'occupation du domaine public : note. Rudologia, réservation de salle : courrier. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 17 Sujet : développement durable • manifestation publique • consommation • association • association de défense de l'environnement Type : document numérique
Population-Élections Population Étrangers Attestations d'accueil Registres des attestations d'accueil des étrangers. 2005-2017. • 2005-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 941 W 2 Sujet : population • séjour des étrangers • séjour des étrangers Type : registre • document numérique
Population-Élections Population Étrangers Attestations d'accueil Registres des attestations d'accueil des étrangers. 2018-2019. • 2018-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 941 W 5 Sujet : population • séjour des étrangers • séjour des étrangers Type : registre • document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres électroniques Permis de construire, d'aménager, de détruire. • 1989-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 7 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Archives municipales Communication des documents Communication en salle de lecture Inscription des lecteurs Registre électronique Liste des lecteurs (au 20 septembre 2021), fiches individuelles des lecteurs (au 20 septembre 2021). • 2009-2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 958 W 1 Sujet : centre d'archives Type : document numérique • liste
Police et sécurité publique Moyens humains et matériels Organisation de l'activité Main courante 2006-2018. • 2006-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 963 W 1 Sujet : police • administration communale • maintien de l'ordre Type : main courante • document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres électroniques Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 5 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres électroniques Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 6 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Opéra national de Lorraine Administration générale Finances Comptabilité Livres comptables Grand livre comptable. • 2007-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1035 W 2 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique • comptabilité publique Type : livre comptable • document numérique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)