• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Documents généraux
• Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation)
• Badonviller - Buthegnémont

Brice (rue des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des canaux particuliers

Brice (rue des) : n° non précisé, n° 1. • 1913-1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Brice (rue des) : n° non précisé, n° 3, 4, 6, 7, 8, 12, 13, 14, 15, 16, 17. • 1906-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Brice (rue des) : n° 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 29, 30, 36, 38, 38 bis, 40, 42. • 1906-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Dossier d'enquête de salubrité (par adresse)
• Série 2

Boufflers (square de) : n° 2-3, 5-6 (1985-1995) ; Boulay-de-la-Meurthe (rue) : n° 4, 14-14 bis, 18 (1990, 1992, 1995) ; Brabois (avenue de) : n° 3 (1987, 1993) ; Braconnot (rue) : n° 2-2 bis, 4-6, 8, 10-11, 17, 21, 23, 29-29 bis (1976, 1984-1986, 1988, 1990-1995) ; Brice (rue des) : n° 40 (1989) ; Buthégnemont (rue de) : n° 16, 20-24, 22-24, 23 (1987, 1989, 1991,1993) ; Callot (rue) : n° 1, 3, 6, 8-10, 13 (1985-1986, 1988, 1990-1991, 1994-1995). • 1976-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier