Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Cadières - Château-Salins Chaligny (rue des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 3/18 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Chaligny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Chaligny (rue des), n° 45. – Implantation de la société Les Courriers mosellans. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 86 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • société de services Type : plan Nom d'organisation : Les Courriers mosellans Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Chaligny
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Chaligny (rue des) : n° non précisé, n° 1, 9, 13, 23, 30, 31, 32, 33, 34, 36, 39, 57, 139, 147. • 1913-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 562 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Chaligny
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Camille-Mathis (rue) : n° 21, 23, 25 (1983, 1992-1993) ; Canal (impasse du) : n° 1 bis (1987-1988, 1990) ; Canrobert (rue) : n° 8, 16, 18 (1984-1985, 1987) ; Cardinal-Mathieu (rue du) : n° 50 (1988-1989) ; Carmes (rue des) : n° (1-3), (2, 4), 3, 5, 16, 21-25, 28-29, 31, 34, 42, 44 (1978-1979, 1985-1997) ; Carnot (place) : sans n°, n° 3-5, 6 bis, 7, 14 (1978, 1981, 1985, 1987-1989, 1991, 1993) ; Carrière (place de la) : n° 7, 11, 13, 22, 37, 49 (1958, 1983-1984, 1988-1990, 1992, 1994-1995) ; Chaligny (rue des) : n° 13, 36, 45, 61 (1985, 1990-1991, 1994-1995) ; Chanoines (rue des) : n° 2 (1986-1987, 1989-1900, 1992) ; Chanzy (rue) : n° 2, 5 (1986-1992) ; Charlemagne (boulevard) : n° 2-2 bis, 11-12, 20, 25-26, 28, 35 (1945, 1973, 1982, 1984-1987, 1989-1990, 1993-1997, 1999). • 1945-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 7 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Camille-Mathis • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse du Canal • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Canrobert • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Cardinal-Mathieu • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Carmes • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Carnot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Chaligny • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Chanoines • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Chanzy • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Charlemagne