Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Courbessaux - Durival Cristalleries (rue des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 5/7 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Cristalleries (rues des) : n° 17. • 1946-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 640 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cristalleries (rue des), n° 17. – Bâtiment à usage industriel, destruction. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 433 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition • bâtiment industriel Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cristalleries (rue des), n°8. – Bâtiment à usage de carrosserie, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 125 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Courbet (rue) : n° 2, 8 (1986, 1990, 1992) ; Craffe (rue de la) : n° 2-2 ter, 4, 8 (1986-1989, 1991-1993, 1995-1996) ; Crampel (rue) : n° 3 (1991-1992) ; Cristalleries (rue des) : n° 2-12 (1990) ; Croix-de-Bourgogne (place de la) : sans n°, n° (4-8), (4, 6, 8), 12 (1992-1994) ; Croix-de-Bourgogne (ZAC de la) : sans n° (1987, 1990-1991) ; Croix-Gagnée (rue de la) : sans n°, n° 11, 13 bis, 15, 18, 20 (1985, 1988-1992, 1995) ; Croix-Sainte-Claude (rue de la), Georges-de-la-Tour (lycée) : sans n° (1986, 1994) ; Cronstadt (rue de) : n° 6, 10, 15, 30, 32, 35 (1985-1992, 1995) ; Crosne (rue du) : sans n°, n° (3-5), 5, 9, 13, 16, (16-20), 43, 47, 89, 93 bis, 101, 105 (1987-1992, 1994-1995) ; Cure-d'Air (rue de la) : n° 6, (1984) ; Cure-d'Air (sentier de la) : 19, 24 (1988, 1995) ; Cyfflé (rue) : sans n°, n° 1, 6 (1980-1981, 1983-1987, 1989, 1992-1995) ; Dauphine (rue) : n° 2, 4, 8, 12, 14 (1981, 1983-1992, 1994) ; Didion (rue) : n° 1, 2, 4, 7 (1932-1933, 1935, 1977-1978, 1988, 1990-1995) ; Dieuze (rue de) : n° 15, (23-29), 23, 25, 28-29, 38 (1984, 1988-1990, 1993-1995). • 1932-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 12 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Courbet • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Craffe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Crampel • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Croix-de-Bourgogne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Croix-de-Bourgogne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Croix-Gagnée • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Cronstadt • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Crosne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Cure-d'Air • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Sentier de la Cure-d'Air • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Cyfflé • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Dauphine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Didion • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Dieuze • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Croix-Saint-Claude