Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Général-Leclerc - Guy-Ropartz Goncourt (rue des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 8/14 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Goncourt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Goncourt (rue des), n° 2. – Préau, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 146 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Goncourt
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Goncourt (rue des) : n° 1, 1 bis, 2, 10, 14, 21. • 1930-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 803 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Goncourt
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Général-Mangin (avenue du) : bâtiments sans n°, n° 3-9, 11, 17 (1961, 1964, 1972, 1983-1989, 1991-1992) ; Général-Margueritte (avenue du) : n° 6 (1991) ; Georges-Chepfer (rue) : n° 3, 6, 9-10, 12, 14 (1986-1990, 1992, 1994) ; Georges-Clemenceau (boulevard) : n° 14-15, 30, 32-33, 48-49 (1983, 1985, 1988-1990, 1992, 1994) ; Gilbert (rue) : n° 3, 6, 13 (1985-1986, 1988-1989, 1992, 1994-1996) ; Giorné-Viard (rue) : n° 1, 5 (1963, 1972, 1991-1992) ; Glacis (rue des) : n° 15, 17-18 (1986, 1988, 1990, 1995) ; Godefroy-de-Bouillon (place) : n° 3 (1986, 1990) ; Godron (rue) : n° 7 (1984, 1987) ; Goncourt (rue des) : n° 1, 12, 17 (1980, 1989-1990, 1993-1995) ; Graffigny (rue de) : n° 5, 11, 23, 39 (1988, 1991-1993, 1995). • 1961-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 22 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Mangin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Margueritte • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Georges-Chepfer • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Georges-Clemenceau • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gilbert • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Giorné-Viard • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Glacis • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Godefroy-de-Bouillon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Godron • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Goncourt • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Graffigny