Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Écuries - Fontenoy Fabriques (rue des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 6/23 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Fabriques
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Fabriques (rue des). – Résidence Saint-Nicolas, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 98 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Fabriques
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Fabriques (rue des), n° 51. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 19 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Fabriques
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de projets de mutation (par adresse) Fabriques (rue des), n° 60, 62 et 64 (parcelle BC339). – Ensemble immobilier, acquisition. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 2 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Fabriques
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Fabriques (rue des) : n° 4, 10, 14, 16, 18, 22, 30, 32, 34, 35, 42, 44, 49, 50, 57, 62, 64, 68, 70. • 1905-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 714 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Fabriques
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Émile-Moselly (rue) : sans n°, n° (19-23), (27-29), 45 (1984, 1992-1992) ; Épinal (rue d') : n° 1, 31, 35, 37, 39, 49 (1985-1987, 1992) ; Erckmann-Chatrian (rue) : n° 1, 3 (1-3), 11-14, 17, 19, 28, 31 (1914, 1985, 1988-1995) ; Ernest-Bussière (rue) : n° 9 (1986) ; États (rue des) : n° 4-5 (1985, 1987, 1989-1990, 1994) ; Eugène-Hugo (rue) : n° 4, 29, 33 (1978, 1986, 1990-1994) ; Eugène-Vallin (rue) : n° 13, 16-16 bis, 18, 24-25, 29, 31 (1946, 1971, 1985-1990, 1992-1994) ; Fabert (rue) : n° 21, 23 (1985) ; Fabriques (rue des) : n° 10, 18, 20, 38, 62, 66 (1980, 1985-1986, 1988-1990, 1992, 1994-1995) ; Faïencerie (rue de la) : n° 6, 8, 10, 18-19, (21-23) (1986-1987, 1989-1990, 1993, 1995). • 1946-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 15 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Émile-Moselly • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Épinal • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Erckmann-Chatrian • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Ernest-Bussière • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des États • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Eugène-Hugo • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Eugène-Vallin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Fabert • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Faïencerie • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Fabriques