Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Soeurs-Macarons (rue des), n° 34. – Démolition. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 421 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Soeurs-Macarons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Soeurs-Macarons (rue des), n° 40. – Immeuble, ravalement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 58 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Soeurs-Macarons
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Sœurs-Macarons (rue des) : n° 4, 7, 9, 9 bis, 18, 22, 23, 25, 26, 28, 30, 35, 40, 42, 48. • 1912-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1234 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Soeurs-Macarons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Drouot (rue du), Saint-Dizier (rue), Saint-Nicolas (rue), Soeurs-Macarons (rue des). – Ancien site de la Coopérative pharmaceutique française, construction de logements. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 235 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Drouot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Soeurs-Macarons • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Sergent-Blandan (rue du) : sans n°, n° 1, 5, 9, 11, 15, 19-21, 24, 28-31, 39, 41, 43, 60, 69, 72, 75, 79, 81, 89, 91, 95, 135, 141-143, 145, 163, 169, 171, 173, 175 (1934, 1972, 1978, 1980-1981, 1984-1997) ; Sergent-Bobillot (rue du) : n° 19, 23 (1990, 1992) ; Serre (rue de) : n° 5, 8, 13, 17-18 (1986, 1989-1990, 1992-1996) ; Sifflets (rue des) : n° 1, 25 (1986, 1989-1990) ; Sigisbert-Adam (rue) : n° 5, 9, 19, 31 bis, 43, 53 (1985, 1990, 1992-1995) ; Soeurs-Macarons (rue des) : n° 3, 4 bis, 6, 9, 14-18, 21, 23, 25-28, 35-36, 40, 44 (1982-1995, 1997) ; Solignac (rue de) : n° 6, 11-12, 17, 19, 25 (1960, 1978-1979, 1985-1988, 1992-1994). • 1934-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 56 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Sergent-Blandan • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Sergent-Bobillot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Serre • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Sifflets • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sigisbert-Adam • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Soeurs-Macarons • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Solignac