Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Écuries - Fontenoy Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 6/26 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 3. – Bail commercial. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 129 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 67. – Nuisances de voisinage. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 110 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du) : sans n° (1), 4-5, 8, (12-14), 15, 17-20, 23, 25-27, (27-29), 29, 32, 37, 39, 42-43, 45, 47, 51, 53-54, 57, 62-67, 69, 72, 75, 77, 79-81, 83-85, 89, 97, 99, 113, 115, 128, 130-131 (1929, 1956, 1974, 1983-1997). • 1929-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 16 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 32. – Travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 417 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 45. – Devanture, modification. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 172 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Bureau d'études Études de travaux Voirie Trottoirs. – Travaux d'aménagement du boulevard Jean-Jaurès et de la rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : plans (12), planning, projet de délibération, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix unitaires, avant-métré. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 696 W 8 Sujet : architecture • biens communaux • réseau routier • voie communale Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-Jaurès • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du) : n° non précisé, n° 1, 3, 5, 8, 9, 10, 12, 11, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 31, 32. • 1908-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 717 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du) : n° 33, 35, 36, 37, 38, 39, 39 bis, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 50, 51, 54, 57. • 1906-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 718 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du) : n° 58, 59, 60, 63, 64, 65, 66, 68, 69, 71, 72, 73, 76, 77, 80, 81, 82, 88, 89, 91, 92, 93, 95, 97, 106, 109, 111, 113, 115, 116. • 1906-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 719 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du) : n° 117, 118, 120, 123, 124, 126, 128, 130, 132, 134, 136, 138, 140, 142, 144, 148. • 1905-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 720 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons