• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/11/1973

I/1. – Emprunt de 350 000 F. destiné au financement des travaux d'aménagement de locaux destinés à l'installation d'un ordinateur. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2021
• 18 janvier 2021

39. – Formation professionnelle à destination des agents – MAPA • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 07/05/1971

4. – Emprunt de 1 000 000 F. destiné au financement des travaux de voirie. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 07/05/1971

5. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement de la construction de l'autopont Vayringe. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 07/05/1971

6. – Emprunt de 150 000 F. destiné au financement de la construction de l'autopont Varyringe. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

I/1. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

II/1. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/03/1972

S/1. – Emprunt de 400 000 F. destiné à l'acquisition d'un immeuble. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 28/09/1987

IV/2. – Allocation d'insertion destinée aux personnes totalement sans ressources. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 30/05/1988

III/1. – Complément local de ressources destiné aux personnes totalement sans ressources. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 19/12/1988

V/1. – Complément local de ressources destiné aux personnes totalement sans ressources. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 25 juin 1928

3. – Bail d'un appartement destiné à la directrice de l'école primaire supérieure de filles. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 4 août 1931

35. – Destination à donner à l'immeuble de la place Colonel-Driant. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

26. – Location d'un entrepôt destiné à abriter les baraques de la foire de mai. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

31. – Acquisition d'un immeuble destiné à l'agrandissement de l'école maternelle de la rue de Metz. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er avril 1960

10. – Lotissement du Haut du Lièvre, cession d'une parcelle de terrain destinée à la construction de l'Église Réformée : parcelle n°18 du plan. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

42. – RIMMA : acquisition d'un châssis automobile et d'un dispositif multibenne pour l'équipement d'un camion destiné à l'enlèvement des ébouages. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 22/04/1963

43. – Virement au budget du District urbain de crédits provenant d'emprunts et destinés à l'extension des usines et au réseau de distribution d'eau. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

43. – Approbation d'un marché de gré à gré pour l'achat de matériel destiné à la décoration des rues de la ville pendant le mois européen. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/06/1967

25. – RIMMA : marché de gré à gré pour acquisition de véhicules destinés à la collecte des ordures ménagères. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier