• Terrains Lamotte (Nancy)
• Terrains Lamotte

Chemin de fer de ceinture de Nancy. – Expropriation d'une partie des terrains appartenant à Jean-Joseph-Alfred Lamotte : rapport d'avant projet, état des acquisitions faites par M. Lamotte, procès-verbaux d'expertise, 4 plans (1867-1876, 1889). • 1867-1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Terrains Lamotte (Nancy)
• Terrains Lamotte

Terrains appartenant à Jean-Joseph-Alfred Lamotte. – Ventes : état des frais, correspondance (1884-1893). Extrait du registre de l'enregistrement relatif à la vente d'un terrain pour la construction du canal de la Marne au Rhin [1846] (1877). • 1846-1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale adjointe
• Suivi de projets
• Équipement
• Urbanisme

Aménagement foncier • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale adjointe
• Suivi de projets
• Équipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier

Atelier d'urbanisme de la ville de Nancy (AUVINA). – Assemblée générale : rapport (1986). Commission locale du secteur sauvegardé : table et index des rapports (1984). Recensement de la population : notes (1983). Marché des bureaux : notes (1987-1988). • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Cohésion et insertion sociale
• Politique de l'habitat
• Études

Études : bilan du parc locatif social (1991) ; les interventions de la direction de l'urbanisme 1989-1995 (1995). • 1991-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme

Aménagement foncier Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier

Commission du développement urbain. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Commission du développement urbain.

1983 (8 mai, 22 juin, 12 septembre, 3 novembre, 30 novembre). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Commission du développement urbain.

1984 (12 septembre). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Commission du développement urbain.

1984 (20 novembre). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Commission du développement urbain.

1985 (9 janvier, 4 février, 7 mars, 15 avril). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Commission du développement urbain.

1985 (30 mai, 27 juin, 16 septembre, 19 novembre, 9 décembre). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Commission du développement urbain.

1986 (23 janvier). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Commission du développement urbain.

1986 (25 février). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Commission du développement urbain.

1986 (19 mars, 27 mai, 22 juillet, 4 septembre, 13 novembre). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Commission du développement urbain.

1987 (20 janvier, 19 février, 25 février, 16 avril, 22 juin, 23 octobre, 17 novembre, 9 décembre). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Commission du développement urbain.

1988 (2 mars, 31 mars, 16 mai, 27 juin, 15 septembre, 8 décembre). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier

Enquêtes publiques Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Enquêtes publiques

Enquêtes publiques (cristalleries Daum, coopérative agricole de Lorraine, opérations d'urbanisme, acquisitions immobilières..) : arrêtés, avis d'ouverture d'enquête préalable, ordonnance de transfert de propriété, attestation, liste de notifications individuelles, rapports, conclusions du commissaire enquêteur, correspondance, coupures de presse. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Suivi des politiques publiques
• Êquipement
• Urbanisme
• Aménagement foncier
• Enquêtes publiques

Enquêtes publiques (entreprises, aménagement de la Meurthe, ZAC de la Croix-de-Bourgogne, service de la navigation de Nancy..) : arrêtés, procès-verbaux, rapports, conclusions du commissaire enquêteur, correspondance, coupures de presse. Plans : itinéraire de la liaison hertzienne Nancy- RFA (cotée 1 Fi 1197), itinéraire de la liaison hertzienne Laxou-Ludres (cotée 1 Fi 1198), zones de dégagement Nancy-RFA (coté 1 Fi 1199), zones de dégagement Laxou-Ludres (coté 1 Fi 1200). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier