Autorisations de travaux • 1880-1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Collection numérique, comportant quelques lacunes, classée par année et numéro du secrétariat (correspond au numéro d'autorisation).

L'objet des travaux recouvre une grande diversité de sujets : constructions neuves, ravalement et travaux de façade, canaux particuliers, marquises, clôtures, murs, portes, demande d'alignement, pose d'enseigne, de stores, branchement électrique.

Les dossiers de permis antérieurs aux années 1970 ne comportent pas de plans. Ceux-ci ont été extrait par le service producteur afin de constituer une collection par immeuble.

Jusqu'à la mise en place d'un formulaire du permis de construire en 1947, deux types de formulaire d'autorisation de travaux sont utilisés : un pour les travaux particuliers autres que les canaux, un pour les canaux particuliers.

Date de l'unité documentaire 1880-1907

Informations sur l'évaluation

Un tri a été effectué. Sont été éliminées les demandes d'autorisation relatives aux enseignes, stores, branchements électriques, conduites d'eau potable, conduite de gaz, enduit de façade, trottoirs, abattage d'arbre, petites réparations ainsi que les autorisations de dépôt de matériaux sur le domaine public. Sont conservés les autorisations relatives à : construction ou reconstruction d'une maison ou d'un bâtiment, exhaussement et prolongement de façades, construction de canaux particuliers, création et transformation des baies, fenêtres et portes, construction de murs, clôture de terrain. Un dépouillement des demandes de construction et de reconstruction d'une maison ou d'un bâtiment, d'exhaussement et de prolongement de façades a permis de d'établir une table alphabétique par adresse.

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
Cotes extrêmes : 3 T 93-104

Sous-unités (65)