Période 1903-1935 • 1903-1935 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Indique : numéro d'ordre du registre, numéro d'ordre du secrétariat (numéro d'autorisation), date de l'enregistrement, nom et adresse du pétitionnaire, date et analyse de la pétition, date du rapport, analyse de la décision, date de l'arrêté d'autorisation, droits de voirie, date du procès-verbal de récolement.
Chaque registre possède un répertoire alphabétique à double entrée, par nom de pétitionnaire et par nom de rue.
Cette série de registres comporte une lacune en début de série (n° 1-15 ?).
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre
Sous-unités (14)
- 1903, 17 février -1904, 16 août : volume n° 16. • 1903-1904
- 1904, 19 août-1906, 26 juin : volume n° 17. • 1904-1906
- 1906, 27 juin-1908, 17 août : volume n° 18. • 1906-1908
- 1908, 18 août-1910, 27 mai : volume n° 19. • 1908-1910
- 1910, 27 mai-1911, 29 novembre : volume n° 20. • 1910-1911
- 1911, 30 novembre-1913, 3 septembre : volume n° 21. • 1911-1913
- 1913, 3 septembre-1920, 16 février : volume n° 22. • 1913-1920
- 1920, 19 février-1922, 13 mars : volume n° 23. • 1920-1922
- 1922, 13 mars-1924, 24 janvier : volume n° 24. • 1922-1924
- 1924, 24 janvier-1926, 24 mars : volume n° 25. • 1924-1926
- 1926, 24 mars-1928, 23 novembre : volume n° 26. • 1926-1928
- 1928, 23 novembre-1931, 22 juillet : volume n° 27. • 1928-1931
- 1931, 22 juillet-1933, 13 novembre : volume n° 28. • 1931-1933
- 1933, 13 novembre-1935, 7 décembre : volume n° 29. • 1933-1935