14/11/1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- VII/1. – Exposition d'un parking de plus de 100 m² par la société 54 Express 29, rue de l'Abbé Lemire à Nancy. • 1977
- VII3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1977
- VII/4. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartier (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1977
- VII/5. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine : désignation de deux membres suppléants. • 1977