16/01/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- VI/4 . – Hôtel Ferrari, remise en état et réparation du grand escalier : convention entre la ville et l'État (secrétariat d'État à la Culture). • 1978
- VI/5. – Faubourg des trois Maisons, création d'un guichet annexe, acquisition d'un bail et d'un pas de porte : convention avec l'administration des postes, téléphone et télécommunication (P.T.T.). • 1978
- VII/1. – Dénomination de la salle des sports de la Pépinière : salle Maurice-Jacquet. • 1978
- VIII/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal pour siéger au conseil d'administration de l'association des foyers Nord-Africains de Meurthe-et-Moselle. • 1978
- VIII/2. – Exploitation par la société Worms-Distribution 50 bld Hausmann à Paris d'un dépôt de caoutchouc, un garage de véhicules automobiles, un atelier d'entretien, compression d'air et un dépôt de liquides inflammables de première et deuxième catégories à Nancy, 61 rue des Chaligny. • 1978
- VIII/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1978
- VIII/4. – Avis du conseil municipal sur la vente d'objets mobiliers par le bureau d'aide sociale. • 1978
- VIII/5. – Organisation des classes de neige. • 1978