09/07/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- Information sur le centenaire de la Loi 1901 et présentation des manifestations. • 2001
- Communication sur la démocratie participative et création des Ateliers de vie des quartiers. • 2001
- I-1. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2001. • 2001
- I-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001
- I-3. – Dénomination d'une allée Félix-Crousse au parc Sainte Marie. • 2001
- I-4. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie. • 2001
- I-5. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Lot n° 5 appareils élévateurs, manche d'évacuation - proposition d'avenant n° 1 au marché. • 2001
- I-6. – Restauration de l'orgue de l'église Saint-Fiacre - proposition d'avenant n° 1 au marché. • 2001
- I-7. – Quartier Ville Neuve de Charles III-École élémentaire Jules Ferry, 10 rue des Jardiniers - Proposition d'avenant n°1 aux lots n° 1a, 1c, 3, 5, 6, 7, 13 et 14. • 2001
- I-8. – Quartier Ville Neuves de Charles III-Restructuration de l'école élémentaire Ory - Proposition d'avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 3, 7, 8, 9 et 11. • 2001
- II-1. – Accord d'une garantie d'emprunt par la Ville de Nancy à l'Association Lorraine d'Aide aux Grands handicapés (ALAGH). • 2001
- II-2. – Garantie d'emprunt pour trois prêts d'un montant total de 866.215,32 euros (5.682.000 F) et versement d'un fonds de concours pour surcharge foncière de 58.799,59 euros (385.700 F) , accordés à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une opération de constr. • 2001
- II-3. – Versement d'un fonds de concours de 7.622,45 euros (50.000 F) au Centre d'Amélioration du Logement de Meurthe-et-Moselle pour la réhabilitation d'un immeuble de 2 logements situé 76, boulevard du 26ème R.I. à Nancy. • 2001
- II-4. – Subvention d'équipement MJC du Haut-du-Lièvre - virement de crédits. • 2001
- II-5. – Création d'un emploi contractuel de conseiller artistique de l'Opéra de Nancy et de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2001
- II-6. – Création d'un emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques de l'Opéra de Nancy et de lorraine et d' l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2001
- II-7. – Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine - Renouvellement de la convention. • 2001
- II-8. – Composition du Comité Technique Paritaire : détermination du nombre de représentants titulaires du personnel en vue des prochaines élections professionnelles du 8 novembre 2001. • 2001
- II-9. – Austrasique - Acquisition d'une licence de débits de boissons. • 2001
- III-1. – Contrat d'assurance - Instruments de Musique de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Commission d'appel d'offres - Désignation des membres. • 2001