14/12/2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- III-21. – Tarification des services municipaux. • 2009
- IV-22. – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy : conventions de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle, et plusieurs clubs sportifs. • 2009
- IV-23. – Dispositif de réussite éducative - Convention entre la Ville de Nancy, la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy et l'Association pour Favoriser l'Egalité des Chances à l'École (ApfÉE) pour l'opération Coup de pouce au Club de lecture et d'écriture. • 2009
- IV-24. – Avenant au Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2007-2010. • 2009
- V-25. – Maman, papa, bougeons ensemble ! - Projet de promotion de l'activité physique des 0-6ans. Avenant n°2 à la convention conclue en 2006 avec Sanofi Aventis. • 2009
- V-26. – Attribution de subventions à caractère social. • 2009
- V-27. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration et de la lutte contre les discriminations - 3ème phase de l'année 2009. • 2009
- VI-28. – EURO de football 2016 - Contrat avec l'UEFA. • 2009
- VI-29. – Accueil de loisirs et accueil périscolaire : renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2009
- VI-30. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2009
- VI-31. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009
- VII-32. – Déplacement d'une délégation nancéienne à Kanazawa en février 2010. • 2009
- VII-33. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes, internationales et transfrontalières. • 2009
- VIII-34. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noël. • 2009
- IX-35. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2009
- IX-36. – Modification de la délégation de compétences accordées par le Conseil municipal au Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. • 2009
- IX-37. – Marché de prestations de services d'assurances : Avenant au lot n°2 Assurance Responsabilité Civile. • 2009
- IX-38. – Recensement de la population année 2010 - recrutement des agents recenseurs. • 2009
- IX-39. – Conventions de mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes publics. • 2009
- IX-40. – Création d'un emploi de Chargé de Mission écocitoyenneté. • 2009