1990 (10 décembre) : 2e partie. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Délibérations n° II/2 à II/7, II/1, III/2, pièces annexes. La délibération n° II/2 contient 2 plans dans les pièces annexes.

Les pièces annexes de la délibération n° II/5 contiennent 3 photographies (tirage argentique, noir et blanc) relatives à l'ensemble industriel sis 22 rue Louise-Michel (Tomblaine).

Date de l'unité documentaire 1990

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 271 W 139