2001 (23 avril) : 1re partie. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Ordre du jour (manquant), procès-verbal (manquant), liste des représentations de la ville au sein de divers organismes par délibérations, lettre de M. Jean-Jacques Denis député de Meurthe-et-Moselle proposant la participation des membres du groupe Nancy Énergies a certaines commissions, délibérations n° I/1 à I/7, II/1 à II/23, pièces annexes.

Date de l'unité documentaire 2001

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 656 W 38