2001 (24 septembre) : 1re partie. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Ordre du jour, procès-verbal (manquant), rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de l'exercice 2000, coupure de presse sur le parking Dom -Calmet, récapitulatif des décisons prises par le Maire, délibérations n° I/1 à I/15, pièces annexes.

Date de l'unité documentaire 2001

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 656 W 44