2009 (30 mars) : 1re partie. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Ordre du jour, procès-verbal, récapitulatif des décisions prises par le Maire, compte rendu de réunion et résumé des actions de soutien à la parentalité relatifs au dispositif de réussite éducative, communication au conseil municipal, délibérations n° II/1 à II/6, pièces annexes.

Date de l'unité documentaire 2009

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 830 W 172