N° 59437-60045. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2005

Historique de la conservation

Numéros manquants : n° 59661, 59695, 59700, 59781, 59786, 59815, 59817-59818, 59857, 59888, 59958, 60016.

Statut juridique

Archives publiques

Délai

50 ans

Première année communicable

2056

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Mot matière thésaurus : administration communalemaire
Typologie documentaire : arrêté du maireregistre
Cotes extrêmes : 656 W 81