Séance du 20 octobre 2006 : listes des présents, compte rendu, projet de création de l'établissement public de coopération culturelle L'Autre Canal. Séance du 5 juillet 2007 : convocation, ordre du jour, liste d'émargement, dossiers préparatoires des groupes de travail. Séance du 19 novembre 2008 : convocation, liste d'émargement, rapports annuels des délégataires de services publics, rapport des travaux de la CCSPL, pièces annexes, réponse aux questions orales, 1 cédérom relatif à l'enregistrement audio de la séance coté 8 AV 96. • 2006-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2006-2008

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Mot matière thésaurus : administration communaleorganisme consultatif
Cotes extrêmes : 830 W 38