Séance du 30 juin 2009 : convocation, ordre du jour, liste d'émargement, rapports annuels des délégataires de services publics, rapport des travaux de la CCSPL, 2 cédéroms relatifs à l'enregistrement audio de la séance cotés en 8 AV 97-98. Séance du 7 juin 2010 : convocation, ordre du jour, rapports annuels des délégataires de services publics, rapport des travaux de la CCSPL. Séance du 30 mai 2011 : convocation, ordre du jour, liste d'émargement, rapports annuels des délégataires de services publics, rapport des travaux de la CCSPL. Séance du 15 septembre 2011 : convocation, liste d'émargement, rapport de délégation de service public de la librairie du musée des Beaux-arts. Séance du 27 octobre 2011 : convocation, liste d'émargement, projet de création d'une société publique locale pour le Centre des Congrès. • 2009-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2009-2011

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Mot matière thésaurus : administration communaleorganisme consultatif
Cotes extrêmes : 830 W 39