Mandat 2008-2014. – Délégation aux adjoints et conseillers municipaux et représentation au sein d'organismes : arrêtés, attestations de notification. • 2008-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2008-2013
Archives publiques
Cotes extrêmes : 830 W 383
Mode de classement
Classement par conseiller municipal.
Statut juridique
Descripteurs
Mot matière thésaurus : administration communale • élu