Registres • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Les décisions du maire sont réunies en registre de manière chronologique suivant leur numéro d'ordre. Aucune table ou sommaire n'y figure. Le seul outil de recherche est le répertoire électronique issu du logiciel métier. La recherche dans les décisions nécessite donc d'en connaitre le numéro d'ordre ou la date exacte.

Date de l'unité documentaire 1983-2019

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Décisions du maire
Mot matière thésaurus : administration communalemaire
Typologie documentaire : décisionregistre
Cotes extrêmes : 98 W 7-24, 271 W 256-261, 656 W 51-58, 708 W 40-43, 1034 W 64-71

Sous-unités (44)