Approbation de la révision par le conseil communautaire du Grand Nancy le 12 mars 2004 : délibération, notice de présentation, réglement. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2004

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 955 W 31